Echo d’Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du MERCREDI 23 OCTOBRE 2002
 

  Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER, Jean-Louis SEICHEPINE, Annie BECK, Charlotte ZILLIOX, Marie-Pierre CHENEL

Excusés : Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ), René BEY (pouvoir à Michel ORIEZ), Yvette PARIS

 
 
  • COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX:
    • Syndicat du Collège de Valdoie
Décision modificative du budget primitif concernant la participation des Communes extérieures au syndicat et préparation de la rentrée.

37 élèves d’Eloie fréquentent le collège sur un total de 552.

Le coût d’un élève pour les Communes adhérentes s’élève à 147.42 €. Le taux de réussite au B.E.P.C. a été de 78 % pour l’année scolaire 2001 – 2002 (moyenne départementale : 76.5 %)

Le principal a énuméré les différents projets qui sont prévus pour l’année scolaire 2002 – 2003.
 

    • Commission Travaux
La réfection des trottoirs aux lotissements des Aubépines et de la Chaume est en cours ainsi que l’entourage de la cuve à gaz de la Maison du Temps Libre. Différentes voiries ont été refaites : rue des Grands Champs, Vie de Rougegoutte, Place Jean Moulin.

Le court de tennis est à nouveau utilisable, la réfection du terrain de volley et du pare-ballons aura lieu dès que les conditions météorologiques le permettront.
 

    • Commission Cimetière
Le projet proposé par le Cabinet Gallois, lors de la réunion de la Commission le 22 octobre dernier, est présenté. En partant de la zone réservée aux tombes traditionnelles, une allée de cheminement conduirait au Jardin du Souvenir incluant le columbarium, puis au secteur réservé au " Carré des Enfants ". Ce projet, financé par le Conseil Général, est approuvé par le Conseil Municipal à l’unanimité.
    • Communauté d’Agglomération
Lors de la réunion du 1er octobre 2002, la C.A.B. a confirmé la dotation de solidarité communautaire d’un montant de 3 049 € pour la Commune d’Eloie.

Le SERTRID (Syndicat de traitement et enlèvement des déchets) qui met à disposition les bennes pour les déchets verts, va expérimenter l’installation d’un quai mobile pour faciliter l’accès à la benne.

Deux dalots seront mis en place le long de la RD 23 – Rue de Valdoie pour faciliter l’écoulement des eaux lors des crues.
 

    • A.S.C.E. 2002
Une nouvelle section est créée: "Salon Sucré Salé". Elle organisera une manifestation le 8 décembre 2002 simultanément avec celle d’Offemont.

La marche du Canton aura lieu le 14 septembre 2003. Le départ et le retour auront lieu à Eloie.

La traditionnelle Journée Choucroute, dont le bénéfice permettra d’organiser la Fête de fin d’année des Anciens, aura lieu le Dimanche 10 Novembre 2002 à la Maison du Temps Libre.

Cérémonie du 11 Novembre : dépôt d’une gerbe devant la stèle à 10 H 45 à Eloie suivi d’une cérémonie à Grosmagny.

Le bilan du dernier Marché aux Puces est très positif. Le Conseil Municipal remercie toutes les personnes bénévoles qui se sont associées à cette manifestation.
 

    • Syndicat Mixte des transports en Commun (S.M.T.C.)
Le syndicat devant faire face à une situation financière difficile, il a décidé d’ouvrir une ligne de trésorerie de 3 millions d’euros. D’autre part, le syndicat a fait l’acquisition de deux bus à gabarit réduit et d’un bus standard pour un coût global de 378 750 €.
    • Association des Repas à Domicile
L’assemblée générale a eu lieu le 30 septembre 2002. Eloie étant commune adhérente, tout habitant de la Commune peut faire appel à cette association. Le prix d’un repas livré est de 5.50 € pour un repas adulte. Pour commander vos repas : Tél : 03.84.54.62.00.

En moyenne, l’association livre 230 repas par jour.

L’Association demande une subvention pour l’achat d’un deuxième véhicule. Le Conseil Municipal donne son accord pour une subvention de 150 €.
 

    • Syndicat de la Piscine d’Etueffont
Le bilan de la saison 2001 – 2002 est présenté ainsi que le planning d’occupation de la piscine par les scolaires. Les CE2 – CM1 – CM2 de l’Ecole d’Eloie iront le lundi matin à partir du mois de février 2003.
    • Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics (S.I.A.G.E.P.)
Compte rendu annuel EDF/GDF 2001 par le Directeur Franche-Comté Nord, Monsieur ARNAUD. Il a précisé que les demandes des Communes concernant les dessertes en gaz n’étaient pas nécessairement satisfaites. On procède, au préalable, à des études pour déterminer les potentialités dans le cadre d’une politique d’aménagement du territoire.
  • Décision modificative N°1 portant budget supplémentaire.
Total des opérations réalisées jusqu’au 16 octobre 2002 :
    • Fonctionnement : Dépenses : 276 673.67 €
Recettes : 309 626.77 €
    • Investissement : Dépenses : 71 424.55 €
Recettes : 67 358.62 € La décision modificative porte essentiellement sur les réajustements à faire suite aux remboursements consécutifs à l’inondation de 30 décembre 2001 perçus en cours d’année. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
  • Examen du Cahier de remarques sur les aménagements de la Mairie.
Le cahier sera remis à M. ZEIGER afin qu’il modifie le projet initial en prenant en compte les remarques les plus judicieuses.
  • Demandes de subventions
    • Repas à domicile : 150 €
    • Prévention Routière : 45 €
    • Association Valentin Hauy (malvoyants) 75 €
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité
  • Colis de Noël 2002
Cette année, 84 personnes pourront en bénéficier. Un montant de 18 € par colis est retenu. Madame ZILLIOX, vice-présidente du C.C.A.S. est chargée de prospecter les commerçants.
  • Destination des coupes – exercice forestier 2002 – 2003
Il reste encore 45 stères de bois de chauffage à vendre. Le Maire propose de retirer la parcelle 15 de cette coupe du fait de l’état actuel du marché du bois, et de vendre sur pied le produit de la parcelle 10.

Le Conseil Municipal retient cette proposition.
 

  • Tarif des tournées de déneigement
Madame ZELLER quitte la salle des délibérations.

Le Maire rappelle au sujet des tournées de déneigement qu’il est irréaliste de penser que le chasse-neige puisse passer dans toute les rues de la Commune au même moment. D’autre part, il demande à tous les habitants de réserver un bon accueil aux personnes chargés du déneigement qui font tout leur possible pour rendre les voies praticables. Enfin, le Maire précise qu’il faudra s’adapter aux conditions parfois exceptionnelles et retrouver de nouveaux réflexes, réapprendre à utiliser la pelle à neige, notamment pour les trottoirs où, dans ce cas, il appartient aux riverains comme le prévoit la loi, de déneiger un passage le long de sa propriété. Dans tous les cas, les employés municipaux et l’Entreprise ZELLER ne font qu’exécuter les consignes et s’il y a des réclamations à faire, elles doivent se faire en Mairie, d’une manière courtoise.

C’est ensemble, tous ensemble, que nous pourrons faire face aux désagréments de l’hiver.
 

  • Sécurité routière RD 23
Un conseiller municipal propose une solution peu onéreuse pour sécuriser la RD 23 : inversion des stops au croisement RD 23 / RD 58 (route d’Etueffont), et carrefour RD 23 / Rue de Sermamagny, mise en place d’une zone 30 sur la portion délimitée par ces deux carrefours et limitation de la vitesse à 50 Km/h au lieu de 70 Km/h rue de Valdoie.

S’agissant d’une route départementale, le Maire propose de demander une étude au Conseil Général. Cette étude serait limitée à la portion allant du " Baron " à la Vie de Rougegoutte.

  • Contrat d’assurance : couverture des risques contentieux liés à la délivrance des autorisations d’utilisation du sol.
Le coût de cette assurance serait de 150 € annuel ouvrant droit à de la D.G.D. (Dotation Globale de Décentralisation). Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
  • Régime indemnitaire personnel territorial – filière technique
Suite à une remarque du Préfet, le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal de reformuler la délibération attribuant le régime indemnitaire. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
  • Informations et questions diverses
    • Le Maire donne lecture d’un courrier du Conseil Général portant réponse aux différents particuliers qui l’avaient sollicité au sujet de l’état de la rivière, ainsi que la proposition de rachat symbolique des ex-carrières BONATO. Messieurs BOULHAUT et GIROL accompagneront le Maire au Conseil Général pour éclaircir ce dossier.
    • Programme d’amendes de police : aucun programme n’est retenu pour 2003.
    • Le S.I.A.G.E.P. nous donne des informations sur les fournisseurs d’accès à Internet. Nous vous donnons ici les adresses concernant la Commune :
    • Fleurissement : le Conseil Général attribuera une subvention aux communes en fonction des fleurissements réalisés et du classement aux concours départemental ou national. Des subventions seront également attribuées pour l’amélioration des fleurissements et de la promotion du tourisme. La Commune bénéficiera d’une subvention de 150 €.
    • L’Association Val d’Or remercie la commune pour la subvention versée.
    • Téléthon : cette année, la Commune n’a pas prévu d’action particulière.


    Prochaine réunion du Conseil Municipal : le Mardi 19 novembre.

Le Conseil Municipal
 
 
 
INFORMATION
Suite à des dégradations volontaires, les bancs qui avaient été disposés sur la Place Armand Jund ont dû être, à notre grand regret, provisoirement retirés. Nous déplorons également des exactions sur les arbres (tuteurs cassés, plusieurs tentatives d’arrachage). La gendarmerie a été alertée.

Nous tenons à rappeler que l’aménagement paysager (achat de végétaux, des pavés et des bancs) de la Place Armand Jund a été financé par la Section Environnement Fleurissement de l’A.S.C.E. 2002. Cette section fonctionne grâce à des bénévoles et son financement est presque exclusivement lié au Marché aux Puces dans lequel s’investissent les mêmes bénévoles. L’objectif de la section est d’améliorer le cadre de vie de la Commune en proposant des aménagements, en participant aux investissements réalisés par la Mairie et en organisant plusieurs activités (nettoyage de printemps, journée plantation, décoration de noël, …)

Nous n’avons pas trop de bras et, avis aux casseurs, il est beaucoup plus enrichissant de construire que de dégrader. Toute personne de bonne volonté peut devenir membre de notre section.

 

La section environnement Fleurissement, A.S.C.E. 2002.
INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES POLITIQUES
Vous avez jusqu’au 31 décembre 2002 pour venir vous inscrire sur la liste électorale de la Commune. Rendez-vous au secrétariat de Mairie, aux horaires habituels d’ouverture, avec votre carte d’identité.

Nous rappelons aux futurs élécteurs qui auront 18 ans avant le 1er mars 2003, qu’ils sont automatiquement inscrits sur les listes sur avis de l’INSEE. Chacun peut se renseigner en Mairie.

A vendre Licence IV exploitable à Eloie. Renseignement : 03.84.26.40.45
BOIS DE CHAUFFAGE
Il reste encore 45 stères de bois de chauffage à vendre au prix de 29 € le stère livré. Il est possible de demander le sciage au tarif de 6 € le stère. Renseignement et réservation : 03.84.26.04.34
   ENCOMBRANTS
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le Mardi 26 Novembre. Comme d’habitude, n’oubliez pas de prendre rendez-vous au 03.84.90.11.71 entre 10 H et 13 H !!
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