Echo d’Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du MERCREDI 29 JANVIER 2003
 
 
 
Etaient présents: Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS,  Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER,  Jean-Louis SEICHEPINE, Christine JUND, Annie BECK, René BEY, Charlotte ZILLIOX. 
Excusés : Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Michel ORIEZ), Jacky BOULHAUT (pouvoir à Annie BECK) 
TPrésentation du projet de réaménagement de la Mairie
La première partie du Conseil Municipal est consacrée à la présentation du projet de réaménagement de la mairie par l’architecte Monsieur ZEIGER. Une maquette, ainsi que différents plans sont exposés à l’ensemble des conseillers.
Le coût total des travaux –comprenant la construction, les matériaux, le mobilier et les honoraires du cabinet d’architecte - est estimé à 261 000 € hors taxe. Le financement se fera par le biais de la DGE (dotation globale d’équipement), d’autofinancement, de subventions escomptées des parlementaires, et par un emprunt.
En vue des prochains travaux, une commission d’appel d’offres est créée. Sont élus titulaires : René BEY, Dominique GASPARI et Henri GIROL. Sont élus suppléants : Agathe ZELLER, Jean-Claude MEYER et Eric WALTER. Michel ORIEZ, Maire, est membre de droit.
TCompte-rendu des commissions et syndicats
  • Commission travaux :
Le montant des travaux effectués sur le territoire de la commune durant l’année 2002 s’élève à 82 779.82 € (543000 F) dont 60 000 € de fonds propres. Ces travaux sont en grande partie le fait des inondations du 30 décembre 2001.
Suite à une réclamation de riverains, le Maire précise que le busage le long du CD 23 à hauteur de l’usine " Décolletage Moderne " n’est pas possible du fait de la configuration hydraulique et topographique des parcelles attenantes. Le Maire qui n’a pas la compétence des voies départementales ne peut aller outre les positions de la DDE, laquelle ne souhaite pas procéder au busage.
  • Syndicat de la piscine d’ ETUEFFONT :
Pour l’année 2003, la participation des communes est fixée à 6.91 € par habitant. L’augmentation est de 4.54 %.
Le bilan 2002 présente un excédent de 164 470 €. Le montant des travaux de réhabilitation de la piscine devrait s’élever à 1 500 000 € hors taxe. Afin de voir aboutir son projet le syndicat sollicitera les communes adhérentes.
  • SIAGEP :
Le contrat emploi-jeune d’un salarié du SIAGEP arrivant à terme, il est proposé par les dirigeants du syndicat de confirmer ce poste. 
France Telecom n’accordant plus de subventions pour l’enfouissement des lignes, le SIAGEP facturera 39 € de l’heure pour la surveillance de chantier éventuel.
  • Commission Information :
Le numéro 4 de " l’ Echo d’Eloie Illustré " paraîtra courant mars prochain. 
La mairie a fait l’acquisition d’un appareil photo numérique. Outre les rédactions de " l’écho d’Eloie " et de " l’écho d’Eloie illustré ", la commission information a la charge du site internet de la commune d’Eloie : http://perso.wanadoo.fr/eloie/ .
Ce site est réalisé par Jean-Louis SEICHEPINE.
  • Commission scolaire :
 
Une évaluation des besoins des différentes classes a été faite par le personnel enseignant et soumise aux membres de la commission. Cette évaluation a retenu l’attention du Maire et des élus. Satisfaction ne pourra être donnée qu’en fonction des priorités éducatives et des impératifs budgétaires, et ne peut s’inscrire que sur le long terme.
Six ordinateurs avec imprimantes ont été remis à la disposition de l’école.
    En plus des 3000 € annuellement alloués aux transports, 250 € sont demandés au Conseil Municipal pour deux sorties supplémentaires.
    700 € sont demandés pour la pratique du sport : l’achat d’un tapis de sécurité, d’un espalier et des socles (activités de motricité).
    Le projecteur de diapos est à remplacer pour un montant de 275 €.
    Il est également demandé le renouvellement des livres de la BCD.
    La visite de la commission de sécurité de l’école a eu lieu le 9 décembre dernier. Au regard du rapport émis, il a fallu procéder à la vérification de l’installation électrique et à sa remise aux normes pour un montant de 1571 €.
  • Vie associative :

    L'assemblée générale de l’ASC ELOIE 2002 se tiendra le 14 février à la Maison du Temps Libre à 18 heures.
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  • Commission Forêt :


  • Après délibération du Conseil, les 8 arbres en bordure de la parcelle 14 (canton de la " Vaivre ") seront abattus au moment de l’exploitation de celle-ci qui devrait avoir lieu prochainement.

    La concession de passage en forêt communale de Monsieur JULLEROT est reconduite pour 9 ans, pour le prix annuel de 40 €.
     

  • Syndicat de la fourrière :


  • Courtelevant devient la 97ème commune du département à adhérer au syndicat.
    La cotisation pour 2003 passe de 0.20 € à 0.27 € par habitant.
TFermeture du poste de rédacteur :
Le Maire propose au Conseil Municipal de fermer le poste non pourvu depuis le 1er janvier 2003, suite au départ en retraite de Mme TOULOUSE.
TS.C.O.T. : Schéma de Cohérence Territoriale
Compte rendu de la réunion du 13 novembre 2002.Le Maire informe le Conseil Municipal que le S.C.O.T. est à la disposition des Conseillers et des habitants à la Mairie. 
TQuestions diverses
     
    • L’opération brioches se déroulera les 2, 3, 4, 5 et 6 avril. Mme PARIS, Mme ZELLER, M. MEYER et Mme ZILLIOX participeront à l’opération.
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    • Le Conseil Municipal donne son accord pour l’achat d’une tronçonneuse.
    • L’analyse de l’eau de la commune : eau conforme aux limites et satisfaisante au regard des références de qualité.
    • Le remaniement du cadastre des communes d’Eloie, Roppe, Vétrigne et Denney sera entrepris à compter du 1er février, les propriétaires fonciers sont invités :
      • à fournir au géomètre chargé des travaux toutes indications propres à faciliter l’identification et la délimitation de leurs terrains et à lui communiquer les plans qu’ils possèdent ;
      • à dégager les bornes ou repères matérialisant leurs limites ;
      • à l’accompagner sur le terrain lors des opérations de reconnaissance ou de délimitation des propriétés. Ils recevront pour cela une convocation les invitants à participer ou à se faire représenter.

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    • Le Maire fait part des remerciements de la Prévention routière pour la subvention de 40 € qui leur a été attribuée.
    • La participation aux charges scolaires de Valdoie représente un coût pour la commune de 1059.48 € pour 6 élèves.
  • Le comité de soutien d’Ingrid Betancourt remercie le conseil municipal pour la motion de soutien votée lors du dernier Conseil Municipal.
      • Collecte sélective : 107,9 tonnes de déchets verts pour 2002. Eloie se situe en bonne position.
      • Le comité de jumelage BELFORT/BURKINA FASO remercie le maire et le conseil municipal pour l’attribution d’une subvention.


      La prochaine réunion se déroulera le 7 mars 2003.
       

    Le Conseil Municipal
     
     
      Nos remerciements aux familles BOUTEILLER-STEIN : une enveloppe de 95 € a été remise au profit de la coopérative scolaire lors du mariage le 28 décembre 2002 d’Anne-Mee Wha et de Benoît. Félicitations aux époux et nos compliments aux familles.
     
     
    Monsieur Bernard MARTIN
    18, Allée des Aubépines, membre de la commission information recherche des personnes susceptibles de prêter des documents (photos de classe, cartes postales, articles de presse, photos des environs d’Eloie etc…) ou d’apporter des témoignages sur le passé d’Eloie.
      Un trousseau de clés a été trouvé Rue de la vie de Rougegoutte. S’adresser en mairie.

    Information de dernière minute : sa propriétaire a eu la joie d'en reprendre possession, après avoir lu cette annonce dans la version papier de "L'Echo d'Eloie".

       
     
     

    Le prochain ramassage des monstres aura lieu le 25 février 2003. 
    Rappel : le ramassage des " monstres " a toujours lieu le quatrième mardi de chaque mois. Prochain passage le 25 février 2003. N’oubliez pas de prendre rendez-vous auprès de la CAB au 03.84.90.11.71 entre 10 h et 13 h du lundi au vendredi.

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