Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 21 MARS 2003
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Louis SEICHEPINE,Christine JUND, Annie BECK.

Excusé : René BEY (pouvoir à Michel ORIEZ)

 
  L’ordre du jour de ce Conseil Municipal est essentiellement consacré au budget de la commune.

Avant l’ouverture de la séance, le Maire demande d’inscrire à l’ordre du jour l’instauration de la taxe locale d’équipement compte tenu de l’incidence financière que représente pour le budget de la commune la réalisation des équipements publics permettant l’accueil de constructions futures. Les conseillers municipaux acceptent l’inscription de la question à l’ordre du jour à l’unanimité.

Le Maire expose que cette taxe frappera toute construction, reconstruction ou agrandissement de surface au sol. Il précise que de nombreuses communes du Territoire de Belfort appliquent cette taxe. Son taux peut être compris entre 1 et 5 %. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré accepte l’instauration de cette taxe et fixe son taux à 3% à compter du 21 mars 2003.

{VOTE DES TAXES 2003

Elles restent inchangées par rapport à l’année passée :
  • Taxe d’habitation : 10,40 %
  • Taxe foncière sur le bâti : 16,10 %
  • Taxe foncière sur le non bâti : 46,12 %
Le produit attendu s’élève à 156 147 € auquel s’ajoute 6 449 € d’allocations compensatrices versées par l’Etat. La commune n’augmentera pas les taux .
{SUBVENTIONS 2003 Les subventions seront attribuées comme suit :
    • A.S.C. ELOIE 2002 : 2 719 €
    • Association des Maires : 422.67 €
    • Association pour le Personnel Territorial : 379.16 €
    • Comité National de l’Action Sociale : 1100 €
    • Comité de jumelage Belfort Dassouri : 76 €
    • Coopérative scolaire : 750 €
    • Médaillés du Travail Eloie Valdoie : 76 €
    • MUTAME : 381 €
    • Secours Populaire : 45 €
    • UNC ELOIE GROSMAGNY : 183 €
    • Val D’or : 76 €
    • Association des Sinistrés Eloie Valdoie : 75 €. Le Conseil Municipal demande au Maire de bien prendre en compte le fait que cette subvention ne sera versée que cette année. L’an dernier, le refus de participation se justifiait par le fait que la Commune avait apporté son aide directement aux sinistrés par le biais du C.C.A.S. Cette année la subvention est attribuée pour le fonctionnement de l’association en souhaitant que l’ASEV puisse résoudre les derniers problèmes que rencontrent encore à ce jour ses adhérents.
{BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2002
Le budget prévisionnel 2003 est voté à l’unanimité :
Le fonctionnement s’équilibre à hauteur de 406 601 € (contre 404 561.47 € en 2002).
Les dépenses de fonctionnement étant à présent maîtrisées, le Conseil Municipal a la possibilité d’investir.
L’investissement s’équilibre à 348 330.60 € (contre 214 849.69 € en 2002)Les dépenses d’investissement comprennent pour cette année :
  • la réhabilitation de la Mairie, qui, selon le programme devrait être hors d’eau et hors d’air en décembre, montant estimé à 175 453.20 € (restera 92 500 € pour l’année prochaine),
  • les travaux en forêt communale : 693.13 €
  • les finitions de la remise en état du court de tennis (nettoyage, peinture et traçage) : 4 126.19 €
  • l’acquisition de matériel pour le service technique de la Commune : 4 600 €,
  • l’acquisition de matériel pédagogique pour la maternelle : 1 525 €.
  • Le montant restant étant affecté au solde d’exécution du budget 2002, au remboursement des emprunts.

    Voir les détails et graphiques ci-dessous.


     

     
    {COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
    • Syndicat de Gestion du CES de Valdoie
    Le budget a été voté le 13 mars 2003.
    Fonctionnement : 96000 €
    Investissement : 53000 €
    2 postes d’enseignants seront supprimés en septembre : un poste en français et l’autre en mathématiques du fait d’une légère diminution des effectifs.
    Le Maire propose que le Conseil Municipal vote une motion contre la suppression de ces deux postes afin de préserver la qualité de l’enseignement en évitant les classes surchargées.
    Accord du Conseil à l’unanimité.
    • Conseil d’école du 14 Mars 2003
    Les effectifs seront en hausse à la rentrée de septembre.
    Cycle 1 : 37 enfants avec les enfants de 2 ans(7)
    Cycle 2 : 24 enfants
    Cycle 3 : 28 enfants
    La scolarisation des enfants de deux ans pourrait être remise en cause du fait du nombre important d’enfants en maternelle à la prochaine rentrée.
    La directrice, madame MISCORIA remercie le Conseil Municipal pour l’équipement informatique, la dotation budgétaire 2003 et pour la réfection de la cage d’escaliers.
  • Syndicat des Trois Rivières
  • Faute de quorum, la réunion du 20 mars dernier n’a pas eu lieu. Elle est reportée au 24 mars prochain.
     
    • Questions diverses
    Le nettoyage de printemps aura lieu le samedi 29 Mars de 8H30 à 11H30 suivi d’un pot de l’amitié.

    La journée plantation se déroulera le samedi 17 mai.
     

     

      Le Conseil Municipal 
     
     
     
    &Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le 
    MARDI 22 AVRIL 2003.
    N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au 03.84.90.11.71
    CONCERT A ELOIE
     
    Avec le groupe TARENTELLE : Samedi 12 avril 2003 à 20 H 30 à la Maison Communale du Temps Libre.
     
       

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