Echo d'Eloie  
 
 

Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du MARDI 1er JUILLET 2003

 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Louis SEICHEPINE, Annie BECK.

Excusés : Yvette PARIS (pouvoir à Dominique GASPARI), Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ), René BEY (pouvoir à Michel ORIEZ)

¥PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT D’UNE VOIE NOUVELLE ET DE SES RESEAUX (P.V.N.R.)
Monsieur Roger GAGEA, Subdivisionnaire DDE de Giromagny, est venu expliquer aux membres du Conseil Municipal les tenants et aboutissants de la mise en place d’une telle participation. Le contexte qui amène le Conseil Municipal à envisager la mise en place de la P.V.N.R. est l’aménagement de la Vie de Rougegoutte en vu des futures constructions qui se situeraient de part et d’autre de la Vie de Rougegoutte. La Commune aurait la possibilité de procéder à la viabilisation des terrains concernés par la création des réseaux s’y attachant (assainissement, eau potable, téléphone, électricité …) et de récupérer les fonds engagés auprès des propriétaires concernés soit par une convention de pré-financement, soit au moment des dépôts de permis de construire.

Le Conseil Municipal se laisse l’été pour réfléchir, car les investissements de la Commune sont déjà programmés pour l’année 2003, et que la création de réseaux en vue de la viabilisation des terrains est très onéreuse. A suivre.


¥COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS

Ÿ Commission Travaux 

Les travaux de marquage au sol sur la voirie communale et départementale ont commencé, un passage protégé a été matérialisé devant la Maison du Temps Libre.

Les ouvriers communaux s’attellent aux travaux de peinture tant à l’école qu’à la Maison du temps Libre où le ravalement des façades est engagé.

Ÿ Syndicat de la Piscine d’Etueffont
    La dernière réunion portait sur la mise aux normes de la piscine et des coûts de cette réhabilitation. Le Président du Syndicat, Gérard GUYON, a fait part aux Maires des Communes adhérentes des augmentations des participations communales pour cette mise aux normes. Le Maire et le délégué de la Commune, Dominique GASPARI, ont soulevé le cas particulier des communes de la CAB, comme Eloie, du fait que la commune n’a pas la compétence " piscine ", ce coût supplémentaire ne relèverait-il pas de la CAB ?
Ÿ Conseil d’école
    Le conseil d’école du 13 juin dernier portait entre autre sur les effectifs en septembre prochain, et sur le renouvellement de demande d’ouverture de classe. Malheureusement, l’inspection académique, saisie pour l’ouverture d’une classe, a demandé à la Directrice de ne plus accepter la scolarisation des enfants de 2 ans en maternelle pour réduire les effectifs.

    Les enfants seront ainsi répartis :
     

    • Petite section : 12 enfants
    • Moyenne section : 10 enfants
    • Grande section : 10 enfants soit un total de 32 enfants en maternelle
    • CP : 15 enfants
    • CE1 : 10 enfants soit un total de 25 enfants pour le cycle I
    • CE2 : 5 enfants
    • CM1 : 17 enfants
    • CM2 : 5 enfants soit un total de 27 enfants pour le cycle II


    Un bilan des actions de la coopérative scolaire est donné, la vente de gâteaux pour la fête des mères a été un succès, tout comme le Kebab du 14 juin.

¥MODIFICATION  D’UNE REGIE DE RECETTE A la demande du Trésorier de Valdoie, M. FREYBURGER, la régie de recette créée pour l’encaisse des photocopies regroupera également celle du produit des remorques communales. ¥EMPRUNTS A l’étude de plusieurs propositions de différents organismes bancaires, le Conseil Municipal a choisi de retenir la Caisse du Crédit Agricole de Giromagny pour l’emprunt destiné au financement des travaux de réfection de la Mairie. Un emprunt de 90 000 € sera donc contracté à un taux de 3.55 % sur 10 ans, remboursement trimestriel.

Une demande de renégociation du prêt Caisse des Dépôts et Consignations pour la première extension des bâtiments scolaires a été demandé. L’organisme prêteur consent à ramener le taux de 12.25 % à 4.30 % soit un gain pour la commune de plus de 15 000 € sur les dix années restant à courir.

¥QUALITE DE L’EAU DISTRIBUEE
    Un rapport laisse apparaître que l’eau distribuée sur les communes adhérentes à la CAB au cours de l’année 2002 était de très bonne qualité.
¥DECHARGE 
La réhabilitation de la décharge est toujours en cours, des sondages vont être réalisés dans les prochains jours.
Le Conseil Municipal 
 
HORAIRES d’ETE

Depuis le 30 juin et jusqu’au 1er septembre, le secrétariat de Mairie est ouvert au public :

Lundi, mardi, jeudi 
de 8 H à 15 H 30 (en continu)

Vendredi de 8 H à 12 H

Fermeture le mercredi et le samedi

Reprise des horaires habituels le 1er septembre.

Bonnes vacances à tous.


  Les personnes qui souhaitent participer au concours départemental des villes et villages fleuris sont priées de venir se faire connaître en Mairie avant le 12 juillet prochain.
 
Bois de chauffage :
La Commune dispose encore d’une quinzaine de stères de bois de chauffage à vendre au prix de 29 € le stère livré. Il s’agit principalement de chêne.
 
Renseignements et réservation en Mairie : 03.84.26.04.34 
 
RENTREE DES CLASSES

La rentrée des classes aura lieu le 
Mardi 2 septembre 2003 à 8 H 30.

L’inscription des 2 ans reste conditionnelle jusqu’à la rentrée. A ce jour, l’ouverture de classe étant incertaine, les « deux ans » seront refusés à la rentrée. Cette décision émane de l’Inspection Académique.

&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 22 JUILLET 2003.
N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au
03.84.90.11.71
Cherche 2 à 3 fois par semaine (6 à 8 H/semaine) personne pour faire du ménage au mois d’Août. Paiement par chèque Emploi – service

Renseignements : 03.84.26.94.03

A VENDRE

206 SW (break) de juin 2002, 11 000 Km, moteur 2 L HDI

Renseignements : 03.84.26.94.03

Feux d’artifice et pétards

Le Maire rappelle aux habitants d’Eloie que les tirs de feux d’artifice et de pétards ne sont autorisés que le seul jour du 14 juillet.

Le Maire demande aux personnes majeures de veiller à la sécurité des enfants, enfin il convient de respecter un périmètre de sécurité par rapport aux habitations voisines. En aucun cas les retombées des fusées ne doivent atterrir chez le voisin.

 
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