Echo d'Eloie
 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du MARDI 16 SEPTEMBRE 2003
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Louis SEICHEPINE, Annie BECK, Christine JUND, René BEY.

ËCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS

Ÿ Commission Information

L’Echo d’Eloie Illustré numéro 5 paraîtra en octobre. Il sera largement consacré à la vie de l’école avec notamment un portrait de madame Henriette FROSSARD.
Ÿ Syndicat de la Fourrière
La dernière réunion portait sur le vote des comptes de gestion et administratif 2002 du syndicat. Une harmonie des tarifs de capture pratiqués par les gardes nature ou par les services du SDIS a été décidée, le tarif appliqué sera de 39.77 € par capture.
Ÿ Commission forêt
La commission s’est réunie au mois de juillet pour décider du retrait de la parcelle 9 (forêt de la Vaivre)de la vente aux adjudications sur pied. Cette décision de retrait vient du fait que la Commune a vendu beaucoup de bois de chauffage cette année. Le Maire informe le Conseil Municipal que la vente de bois du 16 septembre à Champagney a rapporté environ 6000 € à la Commune.
Ÿ Vie associative
Trois grandes animations au programme pour le mois de septembre :
Le Président de l’A.S.C.E. 2002 a fait un bilan très positif de la marche du Canton du 14 Septembre dernier à l’initiative des communes de Roppe, Vétrigne, Offemont et Eloie.
Le 12ème Marché aux Puces d’Eloie a eu lieu le dimanche 21 septembre 2003.
Les 28-29 septembre aura lieu le 10ème Salon de Peinture à la Maison du Temps Libre.
ËREAMENAGEMENT DE LA MAIRIE – LE POINT
Le dossier est actuellement en procédure d’appel d’offres Les entreprises qui le souhaitent peuvent retirer un dossier en mairie, leur offre sera recevable jusqu’au 8 octobre à 17 H.La Commission d’Appel d’Offres procèdera, quant à elle, à l’ouverture des plis le Jeudi 9 octobre à 14 heures.

Pendant la durée des travaux, les services de la Mairie seront transférés à l’Ecole, le déménagement provisoire des bureaux devrait avoir lieu pendant les vacances scolaires de Toussaint. Le Maire propose de modifier les horaires d’ouverture du secrétariat au public afin de ne pas entraver le bon fonctionnement de l’Ecole.

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une subvention de 75 046 € du Ministère de l’Intérieur a été obtenue par le Sénateur Michel Dreyfus-Schmidt au profit de la Commune d’Eloie. Le Conseil Municipal remercie très vivement Monsieur le Sénateur pour l’intérêt qu’il ne cesse de porter à notre Commune.

ËDIAGNOSTIC AMIANTE Les Etablissements Recevant du public (E.R.P.) sont tenus de faire établir un diagnostic amiante de leur bâtiment avant le 31 décembre 2003. Deux devis nous ont été établis, l’un s’élève à 1 871 €, l’autre à 538 €, le Conseil Municipal mandate le Maire pour traiter avec la Société ACET de Belfort afin d’établir un diagnostic pour un coût estimé à 538 €. ËREGLEMENTATION DES BOISEMENTS Le Conseil Municipal reconduit pour une nouvelle période de trois ans la réglementation de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt concernant les boisements sur le territoire de la commune afin d’éviter les plantations anarchiques. ËDENEIGEMENT En l’absence de Mme ZELLER qui s’est retirée de la salle des délibérations, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de confier ce travail à l’entreprise Bruno ZELLER au tarif de 175 € TTC la tournée. ËTARIF DU FACONNAGE ET DU DEBARDAGE DES BOIS – EXERCICE 2003/2004 Toujours en l’absence de Mme ZELLER, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer les tarifs du débardage et du façonnage à 17 € le stère de bois de chauffage, et à 16 € pour le façonnage et le débardage des grumes. Ces tarifs correspondent au prix que la Commune paye à l’entreprise ZELLER. ËBUSAGE DES FOSSES RUE DE SERMAMAGNY Une partie des fossés rue de Sermamagny a été busée. Certains riverains ont profité de la présence de l’entreprise HUSSON pour remettre leur accès de propriété en état. En accord avec la municipalité, chaque riverain concerné accepte de participer au financement à hauteur de 182.94 €.  ËRECENSEMENT COMPLEMENTAIRE 2003 Du 1er au 15 octobre prochain, un recensement complémentaire de la population aura lieu. Il ne concernera que les nouveaux logements achevés après le 8 mars 1999.
Afin d’éviter le recrutement d’un agent recenseur, c’est madame HALM Céline, secrétaire de Mairie qui assurera la collecte des informations. Le Conseil Municipal demande de lui réserver un bon accueil.
ËINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
  • Arrêté des restrictions d’eau

L’arrêté portant limitation des usages de l’eau est prolongé, dans les mêmes conditions, jusqu’au 30 septembre 2003 : Les arrosages ne sont autorisés que dans les plages horaires suivantes : Entre 6h et 8h le matin et entre 20h et 22h le soir.
  • Fermeture du CD 58
Le CD 58, reliant Eloie à Etueffont, sera fermé à la circulation du 22 septembre prochain au 31 octobre, la déviation se fera par Grosmagny.
  • Révision des Listes Electorales Politiques
Madame Valérie CHAPEY est la nouvelle déléguée de l’administration nommée par le Préfet pour la révision des listes électorales politiques. Le Conseil Municipal tient à remercier vivement Monsieur André TRUCH, son prédécesseur, pour sa participation active et efficace au sein de la commission chargée de la révision des listes électorales.
  • Rétrocession de la voirie des lotissements de la Commune
Le secrétariat de Mairie a procédé à la rédaction de 8 actes administratifs portant cession gratuite de la voirie des lotissements afin d’éviter les frais notariaux.
  • Projets de lotissement Vie de Rougegoutte – le point
Lors de la dernière réunion du Conseil Municipal, la P.V.N.R. (Participation pour Voies Nouvelles et Réseaux) était à l’ordre du jour, et le Conseil Municipal s’était laissé l’été pour réfléchir à la question.

Après divers entretiens avec les lotisseurs, et la D.D.E., le Conseil Municipal a décidé de ne pas s’inscrire dans le processus de la P.V.N.R, la commune ne pouvant assumer financièrement une avance de trésorerie induite par la P.V.N.R.

D’autre part, les terrains concernés se situent en zone AU du Plan Local d’Urbanisme (à urbaniser). Dans le respect du Padd (Projet d’aménagement et de développement durable) de notre PLU, la municipalité d’Eloie, soucieuse de garder la maîtrise d’un développement harmonieux de notre village en tenant compte de ses équipements publics et en évitant tout dérapage budgétaire, désire marquer provisoirement une pause quant à l’urbanisation d’Eloie.

  • Lotissement " Les Champs de la Chaume "
Des habitants du lotissement du Verdoyeux ont alerté la D.D.E, et le Conseil Municipal suite à la réalisation d’un conduit de déversement des eaux pluviales des maisons du lotissement " Les champs de la CHAUME " dans le fossé longeant ou traversant leur propriété. Ils craignent que ce fossé déjà très chargé en eau en période de pluie ne puisse absorber le surplus d’eau engendré par les nouvelles constructions. Le Maire rappelle que ce fossé est situé en terrain privé et qu’une autorisation préfectorale a été délivrée en septembre 2000 conformément à la loi sur l’eau. Henri GIROL, adjoint chargé des travaux, rencontrera tous les riverains concernés.
  • Ligne à haute-tension
Après de nombreuses relances du Conseil Municipal, EDF procèdera prochainement au démontage de la ligne.
  • Sécurité Routière
La sécurité routière notamment aux abords de l’école étant une des priorités du Conseil Municipal et ce dernier ayant remarqué une recrudescence des excès de vitesse dans le village , une demande de contrôle radar sera faite auprès de la gendarmerie.
Le Conseil Municipal 
 
MESSAGE DE LA COMMUNAUTE PAROISSIALE GROSMAGNY – ELOIE

Quelques jeunes d’Eloie et d’ailleurs se retrouvent régulièrement devant la Chapelle, ce qui n’est pas gênant du tout. Il est tout à fait normal de se rencontrer quelque part.

Mais il serait bon, qu’ils veuillent bien respecter les lieux et trouvent d’autres jeux que de dégrader cette Chapelle. Il serait bien, que, lorsqu’ils quittent les lieux, les papiers, mégots, canettes, etc… soient ramassés, et qu’ils laissent les lieux et la Chapelle d’Eloie en état.
 

Communauté Paroissiale Grosmagny – Eloie.

 
ACTIVITES
 
SECTION YOGA

Les cours ont repris le 19 septembre.
Les séances ont lieu chaque vendredi de 18h30 à 19h30.
Renseignements : Mme ZILLIOX au 03.84.26.33.92.

SECTION SPORTS ET LOISIRS :

GYM DOUCE

Les séances ont lieu le vendredi de 9h à 10h

GYM D’ENTRETIEN

Lundi : 18h10-19h10- le Mercredi : 10h30-11h30 et 18h-19h.
Renseignements : Mme PARIS au 03.84.26.33.15

MARCHES DU MARDI APRES-MIDI

Renseignements : Madame PARIS AU 03.84.26.33.15

SECTION DENTELLE AUX FUSEAUX

Les activités ont repris le VENDREDI 12 SEPTEMBRE A 14H30.
Renseignements sur place le vendredi vers Mme VILLEMEZ.

 
La collecte effectuée à l’occasion du mariage BECK-BAURY a rapporté 31.50 € en faveur de la Recherche contre le Cancer.

Merci aux généreux donateurs, et nos compliments aux familles.

Médaille de la Famille Française – promotion 2004

Afin de préparer la prochaine promotion de l’année 2004 de la Médaille de la Famille Française, les personnes qui le souhaitent doivent se faire connaître en Mairie avant le 8 novembre impérativement. (Renseignements en MAIRIE)

  • 4 ou 5 enfants pour la médaille de bronze,
  • 6 ou 7 enfants pour la médaille d’argent,
  • 8 enfants ou plus pour la médaille d’or
&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 28 Octobre 2003
 N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au 03.84.90.11.71 
OFFRE DE SERVICE

Jeune femme active et sérieuse, habitant Eloie, recherche travaux de ménage chez particuliers ou autres dans la Commune.
Tél : 03.84.26.54.79

ASSOCIATION VALENTIN HAUY.
La journée nationale des Aveugles aura lieu cette année les 11 et 12 octobre prochain. Pour tout renseignement vous pouvez vous adresser à l’Association Valentin HAUY, 22 Rue Gaston Defferre à BELFORT (Tél : 03.84.21.71.81)
 
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