Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 14 NOVEMBRE 2003
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Louis SEICHEPINE, Annie BECK, René BEY.

Excusée : Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ)

      ÏCHANTIER DE REFECTION DE LA MAIRIE - NOTIFICATION DU MARCHE DE TRAVAUX AUX ENTREPRISES
       
      La commission d’appel d’offres, après trois réunions en présence de Monsieur GALLIN, représentant du Directeur Départemental de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes, et de Monsieur FREYBURGER, Trésorier de Valdoie, propose de retenir les entreprises « les moins-disants » pour le chantier de réfection de la Mairie.
      Ces entreprises sont :
      • lot N°1 : Gros œuvre – démolition : Entreprise SCANZI pour un montant de 64 680.78 € HT
      • lot N°2 : Charpente bois : Entreprise SOGYCOBOIS pour un montant de 6 219.20 € HT
      • lot N°3 : Couverture – zinguerie : Entreprise PEINADO pour un montant de 15 542.98 € HT
      • lot N°4 : Menuiseries extérieures PVC : Entreprise BELEY pour un montant de 6 585 € HT
      • lot N°5 : Menuiseries extérieures aluminium : Entreprise OMNIVERRE pour un montant de 5 910 € HT
      • lot N°6 : Menuiseries intérieures bois : entreprise METTEY pour un montant de 5 444.17 € HT
      • lot N°7 : Plomberie – sanitaire : entreprise ELEC 90 pour un montant de 3 991.94 € HT
      • lot N°8 : Electricité courants faibles : entreprise E.G.A. pour un montant de 14 185.40 € HT
      • lot N°9 : Chauffage électrique ECS : Entreprise EGA pour un montant de 2 373.36 € HT
      • lot N°10 : Carrelage, faïence: Entreprise DE STEFANO pour un montant de 12 042.12 € HT
      • lot N°11 : Métallerie : Entreprise METAL EST pour un montant de 1 746.86 € HT
      • lot N°12 : Plâtrerie : Entreprise HAUSS pour un montant de 15 118.93 € HT
      • lot N°13 : Peinture : Entreprise HAUSS pour un montant de 6 756.83 € HT
      Le Maire précise également que le contrôle technique du chantier sera assuré par le cabinet SOCOTEC – Avenue du Général Leclerc à BELFORT pour un montant HT de 4 663.42 €

      Le montant total du marché (honoraires de contrôle technique inclus) est donc estimé à :
      165 260.89 € HT soit 197 652.02 € TTC pour un prévisionnel établi à 239 200 € TTC.

      L’annexe 1 présente le financement des travaux.
       

    ÏCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
     
      Commission travaux
      Cette commission se réunira prochainement afin de donner le compte rendu des réunions de la commission d’appel d’offres. La question de l’éclairage à l’entrée du lotissement Rue Jules ORIEZ sera à l’ordre du jour. La commission se penchera également sur des travaux de sécurité dans le village qui pourraient être subventionnés (à hauteur de 40 %) par les « amendes de police ».
       
      Communauté d’Agglomération Belfortaine
      Lors de la réunion du 17 octobre dernier, il a été fait état des projets de la CAB en matière de Plan Local de l’Habitat (P.L.H.) notamment ceux qui concernent le développement de logements sociaux dans les communes des 1ère et 2ème couronnes dont Eloie fait partie. Les élus d’Eloie ne souhaitent pas, pour autant, favoriser les dispositions de la CAB en la matière.

      La C.A.B. propose de prendre la compétence « Construction et Gestion d’Infrastructures de télécommunications ou de communications électroniques porteuses de réseaux ouverts au public ». Cette nouvelle compétence concerne la maîtrise, par la C.A.B., des accès aux réseaux internet de type ADSL. Le Conseil Municipal accepte cette nouvelle compétence à 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.

       
      Conseil d’Ecole
      Le conseil d’école s’est tenu le 14 novembre courant.
      Les élections des représentants des parents d’élèves se sont déroulées le 18 octobre dernier. Sont élues :
      Mme Brigitte WOLFER, présidente,
      Mme Nathalie WALTER, titulaire,
      Mme Sophie JESUS, titulaire,
      Mme Catherine GUERRINGUE, suppléante,
      Mme Laure PEROLLA, suppléante,
      Mme Sylvie OTTERNAUD, suppléante.

      Les effectifs scolaires sont :

        • 11 enfants en petite section
        • 9 enfants en moyenne section
        • 11 enfants en grande section ; soit 31 enfants en maternelle

        •  
        • 15 enfants en CP
        • 10 enfants en CE1 ; soit 25 enfants en cycle II

        •  
        • 5 enfants en CE2
        • 17 enfants en CM1
        • 5 enfants en CM2 ; soit 27 enfants en Cycle III

        •  
      Les prévisions d’effectifs pour la rentrée 2004 font apparaître 30 enfants en maternelle en refusant l’accès de l’école aux enfants de 2 ans, 26 enfants seront inscrits en Cycle II et 32 en cycle III. Les représentants des parents d’élèves engageront une action auprès de l’Inspection académique afin de demander une ouverture de classe pour la prochaine rentrée.

      Les enfants du cycle III reprendront leurs activités Piscine les lundis matins de février à juin 2004. L’activité patinoire, pour le cycle II, se fera du 8 janvier au 11 février. Les enfants du cycle III souhaiteraient organiser des activités en partenariat avec le Planétarium. Les enfants du cycle II travailleront cette année sur le thème de la forêt en partenariat avec l’ONF et le service des gardes nature. Les enfants de maternelle exposeront leurs travaux de peinture au cours du 2ème ou 3ème trimestre ; ces travaux font suite à la visite de l’exposition d’Hans Hartung au printemps 2003.
      Les parents d’élèves et les institutrices souhaiteraient également organiser un marché de Noël qui pourrait avoir lieu aux alentours du 6 décembre. 
      Une réflexion sera également menée sur le projet d’une restauration scolaire à Eloie.
      A la demande des parents d’élèves, les jeux de la cour seront remis en peinture.
      Une main courante, parallèle à celle existante, sera également installée afin de sécuriser l’accès pour les petits à l’étage.
      Enfin, les élus rencontreront Monsieur SYLVESTRO du Service des Routes du Conseil Général afin d’étudier un projet de sécurité routière aux abords de l’école.

      Commission information
      Rappel : le site de la Commune « http://perso.wanadoo.fr/eloie/ » est consultable sur internet (infos pratiques, historique, Echo d’Eloie Illustré, trombinoscope du Conseil Municipal….)

      Anciens combattants
      Un appel aux réservistes est lancé, toute personne intéressée peut se faire connaître auprès de l’Hôtel du Gouverneur à Belfort.

      S.I.A.G.E.P.
      La dernière réunion portait sur le budget supplémentaire du Syndicat.
      Le syndicat nous informe que la numérisation des cadastres serait finalisée fin Mars 2004. Eloie s’est inscrite dans le Système d’Information Géographique dont la maîtrise d’œuvre est assurée par la CAB.

      Syndicat de la Piscine d’Etueffont
      La dernière réunion a eu lieu le 7 octobre dernier, l’ordre du jour portait sur le retrait du Conseil Général du Syndicat Mixte. Devant financer les nouveaux travaux d’investissement, le Conseil Général participera au nouveau syndicat intercommunal de gestion et d’investissement de la piscine par le biais d’une convention. Enfin, deux communes, Petit-Croix et Novillard souhaitaient se retirer du syndicat, le Conseil Syndical a refusé ces retraits.
      Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité sur le retrait du Conseil Général ainsi que sur la modification des statuts du syndicat.

      Collège de Valdoie
      La dernière réunion a eu lieu le 16 octobre dernier. Les effectifs du collège sont de 566 élèves dont 305 garçons. Ces effectifs laissent apparaître des classes très chargées.
      38 élèves d’Eloie fréquentent le collège cette année. Le nouveau principal a donné les résultats du BEPC 2003 avec 84 % de réussite.

      3ème Age
      La distribution des colis de Noël pour les anciens aura lieu le Vendredi 12 décembre à partir de 16 heures à la Maison du Temps Libre. Le goûter proposé aux aînés sera, comme à l’accoutumée, offert par l’A.S.C.E 2002. Le repas des anciens aura lieu le Dimanche 11 janvier 2004.
       

    ÏDEMANDES DE SUBVENTIONS
       
      • Association pour la Préservation de l’Emploi et du Site Alstom Belfort : les élus accordent une subvention de 130 €.
      • Prévention Routière : une subvention de 45 € est accordée.

      •  
    ÏASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS – EXERCICE 2004
       
      Les élus retiennent pour l’exploitation de la forêt d’asseoir l’assiette des coupes sur les parcelles 11 et 12 de la Forêt de la Vaivre, ces deux parcelles représentant environ 90 m3 de bois exploitable. Les parcelles 15 – forêt de la Vaivre et HA – Piton d’Eloie seront exploitées lors d’un prochain exercice.
       
    ÏPARTICIPATIONS DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE SCOLARITE
         
      Les communes environnantes dont des enfants sont scolarisés à Eloie devront s’acquitter de 140 € pour un enfant du primaire et de 170 € pour un enfant fréquentant la maternelle. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
       
    ÏDROIT DE PREEMPTION URBAIN – INFORMATION
         
      La Commune n’a pas exercé son D.P.U. lors de la vente d’une maison au Lotissement de la Chaume.
       
    ÏINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
           
      • Diagnostic Amiante: Conformément à la législation en vigueur, les bâtiments communaux ont été contrôlés sur une présence éventuelle d’amiante. Au vu des rapports, la seule présence d’amiante à noter est celle contenue dans la colle des dalles plastiques de la petite salle de la Maison du Temps Libre. Le Maire précise qu’aucun danger n’est encouru, mais qu’il faudra tenir compte de ce diagnostic lors d’un remplacement éventuel du revêtement de sol.

      •  
      • Relais Est :Une demande de la société Relais Est de mise en place d’un contener pour les vêtements et chaussures est accueillie favorablement par les élus. L’emplacement retenu est au point d’apport volontaire déjà existant : la Place Jean Moulin.
Le Conseil Municipal
 
 
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    •  
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&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 23 DECEMBRE 2003.

N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au 
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En effet, un grand investissement est prévu à Eloie. Certains diront que la Mairie existe déjà, qu’il n’y a pas lieu de la refaire, d’autres pensent que la mise en peinture des façades suffisait, enfin certains pensent que nous travaillons à l’envers : après avoir refait l’extérieur on s’attaque à l’intérieur.
Il vaut mieux en parler…

En 1998, les bâtiments agricoles situés à l’angle de la Vie de Rougegoutte et du CD 23 ont été acquis par la Commune pour un projet de création des ateliers municipaux. Depuis cette acquisition, les élus n’ont cessé de réfléchir à l’aménagement de ce secteur. C’est ainsi que sous la mandature d’Armand JUND, il a été décidé de créer un véritable parking pour les administrés ainsi que pour le personnel communal et enseignant, qui souvenez-vous, devaient se garer devant la stèle située devant la Mairie, voire sur le ban communal, à contre sens de la circulation et sans aucune sécurité. C’est pourquoi le Chemin de la Chapelle a été ouvert à la circulation, ainsi que l’aménagement paysager réalisé par un chantier de jeunes lycéens du Lycée Agricole de Valdoie.
Afin de rendre hommage à Armand JUND, la Place située devant la Mairie lui a été dédiée, et dans un souci d’esthétique, les façades ont été repeintes par Gilles BEAUSEIGNEUR pour un montant de 327 €.

Aujourd’hui, il est grand temps de s’occuper de la réfection de la Mairie afin de se mettre en conformité avec les règles d’hygiène et de sécurité afférentes à n’importe quel lieu de travail (public ou privé) ainsi qu’aux conditions d’accessibilité du bâtiment pour les personnes à mobilité réduite. Depuis 2001, de nombreuses réflexions ont été menées à ce sujet, la seule construction d’une rampe d’accès sans toucher au reste du bâtiment revenait trop cher par rapport aux besoins. C’est pourquoi, après avoir contacté quatre architectes, le projet de Monsieur ZEIGER a été retenu. Comme cela figure en annexe 1 cet investissement est déjà bouclé au niveau de son montage financier, et en aucun cas le produit fiscal attendu pour 2004 n’entre dans le calcul du plan de financement. Donc, les taux communaux ne seront pas revus à la hausse pour financer la Mairie.

Nous souhaitons cette explication aussi transparente que possible et tous les éléments sont consultables en Mairie.

 
DEGRADATIONS DE LA CHAPELLE, DE LA MAIRIE ET AUTRES PANNEAUX INDICATEURS :

La gendarmerie a été saisie, elle effectuera une enquête pour identifier les auteurs de ces méfaits. Suite à cette enquête, des poursuites seront engagées.

Les habitants et les élus d’Eloie ne peuvent plus accepter l’impunité de ces dégradations gratuites dont les réparations imputent lourdement le budget communal.

Annexe 1
Financement des travaux
de réfection de la mairie
Dépenses
en Euros TTC
NB : le mobilier de bureau n'est pas encore pris en compte,
il figurera au budget 2004.
 Financement
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