Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 19 DECEMBRE 2003
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Agathe ZELLER, Jean-Louis SEICHEPINE, Annie BECK, René BEY, Christine JUND.

Excusée : Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Michel ORIEZ), Charlotte ZILLIOX (pouvoir à Michel ORIEZ).
 

     
TCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Syndicat de la Piscine d’Etueffont
L’ordre du jour de la réunion du 4 décembre dernier portait sur le budget primitif du syndicat, et notamment les participations des Communes adhérentes. La participation de la Commune d’Eloie s’élèvera pour l’année 2004 à 6 170.45 € en Investissement et autant en Fonctionnement. Cette hausse de la participation est due aux travaux de remise aux normes de la piscine.
Commission Travaux
La dernière réunion avait pour but d’informer les membres de la commission des choix retenus par le Conseil Municipal dans le dossier de réfection de la Mairie.
L’autre point à l’ordre du jour concernait la réflexion à mener pour la réhabilitation des bâtiments destinés aux ateliers municipaux. Le sous-sol de la Mairie abritant les employés a dû être libéré en prévision des prochains travaux qui devraient débuter durant la 2ème quinzaine de janvier si le temps le permet.
    En ce qui concerne l’éclairage de l’entrée du lotissement " Jules ORIEZ ", la S.A.F.C, propriétaire de la voirie, procédera à la mise en place de l’éclairage public au printemps prochain.
    Les travaux d’assainissement de la Rue d’Offemont (côté gauche en allant à Offemont), relevant de la compétence de la CAB, débuteront également au printemps. Les dernières maisons de la Rue de Sermamagny conserveront, quant à elles, leurs assainissements autonomes, les travaux de raccordements étant estimés trop coûteux par rapport à la densité des habitations concernées. Le Conseil Municipal déplore cette décision.
TCONVENTION COMMUNE – DDE (ATTESTAT)
Le Conseil Municipal était appelé à se prononcer sur une nouvelle convention de partenariat entre la Direction Départementale de l’Equipement et les Communes. Cette convention s’accompagne de nouvelles missions exercées par les D.D.E. en vue d’améliorer leur services aux Communes. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
TDELIBERATION POUR VALIDER LE CUBAGE DES BOIS FACONNES PAR LA COMMUNE
Lors de la dernière réunion du Conseil Municipal, les édiles devaient se prononcer sur la passation de contrats pour le façonnage des bois, ils doivent à présent entériner leur décision de pratiquer le cubage des bois en lieu et place de l’ONF. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
TPROGRAMME – DEVIS ONF – EXERCICE 2004
Les propositions de l’ONF en matière de régénération et d’entretien de la forêt communale pour l’année prochaine se portent à 1220.64 € pour les régénérations et 277.04 € pour l’entretien des plants. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
TCERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE
Le Maire donne le compte rendu de la dernière assemblée de l’Association des Communes Forestières. Celle-ci a annoncé aux différents Maires présents, que des certifications seront prochainement demandées aux Communes pour vendre leur bois. L’Association souhaitant anticiper cette mesure propose son association aux communes membres pour les aider dans cette obtention de certification par le biais de chartes. Cette certification étant estimée à 0.40 €/Ha et par an, l’Association des Communes Forestières aidera financièrement les Communes. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité pour participer à cette association.
TDEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT (D.G.E.) ET DES " AMENDES DE POLICE "
Lors de la dernière réunion du Conseil Municipal les élus avaient décidé de rencontrer Monsieur SYLVESTRO du Conseil Général – Service des Routes, afin de réfléchir sur les aménagements du C.D. 23 à réaliser en matière de sécurité et de réduction de vitesse. Le projet présenté par le Service des Routes consiste à une mise en peinture de la voie avec mise en place de balisettes destinées à réduire la vitesse, le programme s’étendrait de l’entrée du village côté Grosmagny jusqu’au passage piéton situé devant la Mairie. Le coût estimé est de 5 881 € HT. Le Conseil Municipal donne son accord pour que le Maire poursuive les démarches engagées avec le Conseil Général.
TCONTRAT D’ASSURANCE COMMUNAL POUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PERSONNEL EN CAS DE MALADIE
Le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale (C.D.G.) était mandaté par les Communes pour procéder aux appels d’offres en matière de marché d’assurance destinés à rembourser les Collectivités des salaires versés aux agents en maladie ou en accident du travail. Après plusieurs appels d’offres infructueux, le C.D.G. propose aux communes de délibérer sur différents taux de couverture du risque. Le Maire précise que le taux du contrat actuel était de 4.25 %, il faudrait passer à 7.25 % pour la même couverture. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal choisit un taux de 5.50 % pour le prochain contrat.
TFORMATION DES ELUS 2004
L’Association des Maires du territoire de Belfort propose aux élus une nouvelle formule de formation. Il s’agirait d’aborder les nouveautés en matière législative, ministérielle… Une présentation est proposée à titre d’essai le 16 janvier prochain, trois participants d’Eloie assisteront à cette séance.
TDROIT DE PREEMPTION URBAIN – INFORMATION
La Commune n’a pas exercé son D.P.U. lors de la vente d’une maison au Lotissement des Aubépines.
TINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
  • ADES 90 : L’association Départementale des Etudiants en Sciences demande au Conseil Municipal son autorisation d’organiser une manifestation de rollers le 27 juin prochain sur le parking de la Maison du Temps Libre. Accord du Conseil Municipal à condition que le régisseur de la Salle, Monsieur ZILLIOX, estime cette manifestation possible en fonction des réservations de celle-ci.
  • Columbarium : Les travaux de mise en place d’un columbarium et du cimetière pour enfants en partenariat avec le Conseil Général débuteront au printemps prochain.

  • Concernant le cimetière, Eric WALTER propose de rendre hommage au curé FESSELET en donnant son nom à l’allée centrale du cimetière.
  • Recensement Général de le Population : les opérations de recensement général de la population se feront par Mmes Valérie CHAPEY et Fabienne GOËLZER. Elles auront lieu du 15 janvier au 14 février 2004. (lire la " Lettre du Maire " en fin d’Echo).

 

Le Maire, le Conseil Municipal invitent tous les éloyens et éloyennes qui le souhaitent à se retrouver le
Vendredi 16 janvier 2004, à partir de 18 heures,
à la Maison du Temps Libre
pour partager le verre de l’amitié à l’occasion
de la nouvelle année.
Le Conseil Municipal
&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 27 JANVIER 2004

N’oubliez pas de prendre rendez-vous
à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants
du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au
03.84.90.11.71

 
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Le recensement en 2004
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Publi communiqué

Commune de moins de 10 000 habitants recensée en 2004

Toute la population vivant à ELOIE
sera recensée à compter du 15 janvier 2004

A partir de 2004, le comptage traditionnel organisé tous les sept à neuf ans est remplacé par des enquêtes de recensement annuelles.

Ce nouveau recensement repose sur un partenariat plus étroit entre les communes et l’Insee. Ainsi, les informations produites seront plus fiables, plus récentes et permettront d’adapter les infrastructures et les équipements à vos besoins (nombre de crèches, d’hôpitaux, de logements, d’établissements scolaires, d’enseignants, etc.). 

La nouvelle méthode de recensement distingue les communes en fonction d’un seuil de population fixé à 10 000 habitants. 
Les communes de moins de dix mille habitants feront l’objet d’une enquête de recensement exhaustive tous les cinq ans. Elles ont été réparties par décret en cinq groupes - un par année civile. Ces groupes ont été constitués sur des critères exclusivement statistiques.
Ainsi, chaque année, l'ensemble des communes de l'un de ces groupes procéderont au recensement de leur population. Au bout de cinq ans, toutes les communes de moins de 10 000 habitants auront été recensées et 100% de leur population aura été prise en compte. 
ELOIE fait partie du groupe de communes recensées en 2004.

A partir du 15 janvier 2004, vous allez donc recevoir la visite d’un agent recenseur. Il sera identifiable grâce à sa carte officielle tricolore avec sa photographie et la signature du maire. Il viendra déposer à votre domicile les documents suivants : une feuille de logement, un bulletin individuel pour chaque personne vivant habituellement dans le logement recensé, ainsi qu’une notice explicative sur le recensement et sur les questions que vous pouvez vous poser.
L’agent recenseur peut vous aider à remplir les questionnaires. Il les récupèrera lorsque ceux-ci seront remplis. Si vous êtes souvent absent de votre domicile, vous pouvez confier vos questionnaires remplis, sous enveloppe, à un voisin qui les remettra à votre agent recenseur. Vous pouvez aussi les retourner directement à votre mairie ou à la direction régionale de l’Insee.
Votre réponse est importante. Pour que les résultats du recensement soient de qualité, il est indispensable que chaque personne enquêtée remplisse les questionnaires qui lui sont fournis par les agents recenseurs. Participer au recensement est un acte civique. Aux termes de la loi du 7 juin 1951, c'est également une obligation.

A partir du 10 janvier 2004, une campagne d’information télévisée nationale annoncera le démarrage de la collecte dans les communes concernées par l'opération en 2004.

Pour obtenir des renseignements complémentaires, contactez votre mairie au 03.84.26.04.34

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