Echo d'Eloie
 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 3 SEPTEMBRE 2004
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Agathe ZELLER, René BEY, Charlotte ZILIOX, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Claude MEYER, Annie BECK, Jacky BOULHAUT, Jean-Louis SEICHEPINE

Excusées : Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ), Yolande CAMELIN.


ËCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS

Ÿ Piscine d’Etueffont

Cette réunion avait pour but de choisir la procédure la mieux adaptée en matière d’achat public. La procédure retenue est celle du concours pour la maîtrise d’œuvre.
Ÿ Commission Information
L’Echo d’Eloie Illustré N°7 est achevé, la diffusion aura lieu en septembre. Les anciens numéros peuvent être consultés sur le site internet de la commune : http://perso.wanadoo.fr/eloie/
ËDECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF
Suite au transfert de compétence du Conseil Général à la Commune pour les travaux du cimetière, il y a lieu d’intégrer dans le budget communal la subvention versée par le Conseil Général pour le paiement de ces travaux. 65028.59 € seront prélevés de l’article 7488 en fonctionnement pour alimenter l’article 2318 en investissement.
ËB.C.D. : FACTURATION DES LIVRES NON RENDUS OU ABIMES
Le Maire informe le Conseil Municipal que l’année dernière certains enfants n’ont pas rendu les livres empruntés à la B.C.D. et que d’autres ont abîmé les livres scolaires. En conséquence, les livres scolaires seront facturés aux parents. Le Conseil Municipal demande à la Directrice de l’Ecole de rappeler dans le règlement de la B.C.D. que les « livres non rendus seront facturés », et insiste sur le fait que le soin apporté aux livres empruntés se répercute sur la qualité du service offert.
ËLA RENTREE SCOLAIRE – LE POINT
Le Maire informe le Conseil Municipal que, fin août, l’institutrice de maternelle, Mme PELTIER, lui a fait part de son départ en retraite par courrier. En conséquence, une nouvelle institutrice, Melle Alexandra MARQUIS a été nommée à la maternelle. Mme Catherine RUBIO a fait également sa rentrée à Eloie, elle accueille les enfants de CE1 et de CE2. D’autre part, Mme Nathalie GIBOUDEAUX, institutrice de grande section et CP, étant souffrante, la rentrée a été faite par Mme LAURENT. Le Conseil Municipal souhaite la bienvenue à ces nouvelles enseignantes, et leur souhaite pleine réussite pour les années à venir.
Au niveau de la garderie, le Maire informe le Conseil Municipal que face à une demande des parents, le service de garderie du matin débutera à 7 H 30 au lieu de 7 H 45. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité. Le Maire informe également le Conseil Municipal de la réussite de Mme Ouicem BOUATTIA, aide éducatrice à l’école, au concours d’infirmière, en conséquence elle démissionnera de ses fonctions, et n’assurera plus la garderie périscolaire, Mme LHOMME aura en charge toutes les tranches de garderie.
ËRUISSELEMENTS RUE DES PRES PORCHERS – INTERPELLATION D’UN RIVERAIN Des administrés de la rue des Prés Porchers ont interpellé le Conseil Municipal du fait de l’inondation systématique de leur sous sol en cas de fortes pluies. Le Maire informe le Conseil Municipal que ni la Commune ni ces administrés n’ont fait de travaux dans cette rue, et du fait que les ennuis coïncident avec la canicule de l’année passée, un affaissement des réseaux s’est peut être produit. La C.A.B., compétente en la matière, sera sollicitée. ËCONCLUSION DU CONTRAT « ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE » POUR LE CHANTIER DE LA MAIRE Le Maire informe le Conseil Municipal que l’assureur de la commune l’a alerté sur la nécessité de conclure une assurance « dommage ouvrage » pour le chantier. Le devis s’élève à hauteur de 6 745.53 € TTC pour une couverture décennale. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité. ËCHOIX DU FOURNISSEUR POUR LE MOBILIER DE LA MAIRIE Conformément au code des marchés publics, une consultation des fournisseurs de mobiliers de bureau a été faite, après examen des offres, la société OBBO a fait l’unanimité du Conseil Municipal et du personnel administratif. Le Conseil Municipal décide donc de formaliser la commande avec l’entreprise OBBO pour un montant total de 15 467.11 € TTC. A ce sujet, le Maire rappelle qu’un montant de 20 000 € était prévus au budget pour le mobilier, le Conseil Municipal réalise ainsi une économie de 4 532.89 € (soit 29 733.81 F).
ËDEMANDE DE SUBVENTION DU 35ème RI et de l’ASSOCIATION VALENTIN HAUY Le Conseil Municipal accepte d’accorder une subvention de 40 € au 35ème Régiment d’Infanterie de Belfort pour la célébration de son 4ème centenaire, et une subvention de 40 € pour l’association Valentin Hauy.  ËDROIT DE PREEMPTION URBAIN - INFORMATION La Commune n’exercera pas son droit de préemption pour les terrains du lotissement « Les Champs de la Chaume ».
Le Conseil Municipal 
 
&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 28 SEPTEMBRE 2004
 N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au 03.84.90.11.71 
Association Sportive et Culturelle Eloie 2002 – Section Sports et loisirs

Reprise des activités –
année 2004/2005

lGym douce
Le vendredi 10 septembre 2004 de 9 H à 10 H à la Maison du Temps Libre
l Gym d’entretien
Le lundi 20 septembre 2004 de 18 H à 19 H à la Maison du Temps Libre 
Le mercredi 22 septembre 2004 de 9 H 30 à 10 H 30
Animatrice : Nicole JEANNIN
MARCHE
Le mardi 14 septembre 2004, départ à 14 H devant la Maison du Temps Libre
Renseignements : 
Mme Yvette PARIS : 03.84.26.33.15
Mme Ginette MEYER : 03.84.26.57.36

REPRISE DU YOGA

La section Yoga fait sa rentrée le vendredi 10 septembre. Les cours sont dispensés tous les vendredis soirs de 18 H 30 à 19 H 30 dans la salle de motricité de l’Ecole – 1er étage.

Renseignements : Mme Charlotte ZILLIOX : 03.84.26.33.92

NUISANCES SONORES – RAPPEL DES REGLES DE VOISINAGE

Article 4 de l’arrêté du 24/07/1990 du Préfet du Territoire de Belfort

Les travaux de bricolage ou de jardinage, réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, … ne peuvent être effectués que :
l Tous les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
l Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
l Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
INCINERATION DE VEGETAUX

 RAPPEL

Toute personne procédant à l’incinération de végétaux doit prendre les mesures nécessaires afin de ne pas porter atteinte à autrui :
  • Mise en tas des végétaux avant brûlage,
  • L’emplacement du feu doit être situé à 5 mètres au moins à l’intérieur de la limite de propriété,
  • Brûlage exclusivement par temps calme entre 8 h et 16 h
  • Une surveillance constante et directe doit être effectuée pendant tout le brûlage
  • Toutes mesures devront être prises pour intervenir en cas de propagation intempestive du feu,
  • La personne responsable de l’incinération devra s’assurer de l’extinction totale du feu avant de quitter les lieux.
BOIS DE CHAUFFAGE
La commune dispose encore de bois de chauffage. Le prix du stère est de 29 € Livré en morceau d’1 mètre, essences : hêtre et chêne.
Renseignements et réservations : mairie d’Eloie : 03.84.26.04.34
Médaille de la Famille Française - promotion 2005

Afin de préparer la prochaine promotion de l’année 2005 de la Médaille de la Famille Française, les personnes qui le souhaitent doivent se faire recenser en Mairie avant le 15 novembre impérativement.

Peuvent y prétendre : non seulement les mères de famille de nationalité française dont le mari et les enfants sont français mais également : 
  • les pères ou mères de famille de nationalité française dont les enfants sont français mais dont le conjoint est étranger, 
  • les pères ou mères de famille de nationalité française célibataires, veufs ou divorcés qui élèvent ou ont élevé seuls leurs enfants ainsi que les personnes ayant recueilli ou adopté des enfants.
Par ailleurs le nombre d’enfants requis pour postuler à la Médaille de la Famille Française est de :
  • 4 ou 5 enfants pour la médaille de bronze,
  • 6 ou 7 enfants pour la médaille d’argent,
  • 8 enfants ou plus pour la médaille d’or
MESSAGE DU SYNDICAT MIXTE AIRE URBAINE (S.M.A.U.)
Belfort – Montbéliard – Héricourt – Delle
Le S.M.A.U. nous informe que dans le cadre de ses missions d’études portant notamment sur l’aménagement de l’espace et les transports, une enquête ménages déplacements est lancée. Cette enquête a pour objectif d’établir un état des lieux des pratiques de déplacements des habitants afin de déterminer les pistes de travail qui concourront à l’amélioration des transports dans le nord-est Franche-Comté.
Dans ce cadre, 2600 ménages de l’Aire Urbaine seront enquêtés à leur domicile durant une période allant de début novembre 2004 à février 2005. Préalablement et afin d’obtenir un échantillon représentatif de toute la population de l’Aire Urbaine, des employés de la société SOFRECO, société choisie pour réaliser l’enquête terrain, parcourront tout le territoire de l’Aire urbaine afin de repérer les adresses des futurs ménages enquêtés. Ils effectueront pour cela du porte à porte.
Par ailleurs, l’enquête effective qui débutera à l’automne nécessitera le recrutement de nombreux enquêteurs locaux : les personnes intéressées sont invitées à prendre contact directement avec la société SOFRECO : 5 bis, Rue Gabriel Péri – 92120 MONTROUGE, Téléphone : 01.55.48.02.45.

 
SOLIDARITE
L’Association Valentin Hauy vous informe que la Journée Nationale des Aveugles aura lieu les 9 et 10 octobre prochain.
 
Retour à la liste des anciens "Echo d'Eloie"