Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 5 NOVEMBRE 2004
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Agathe ZELLER, René BEY, Charlotte ZILIOX, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Claude MEYER, Annie BECK, Jean-Louis SEICHEPINE, Christine JUND, Yolande CAMELIN

Excusé : Jacky BOULHAUT.

    ÏCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
       
      Syndicat de la zone Multisite Nord
      Une réunion du syndicat a eu lieu le 2 novembre dernier afin d’établir un bilan de l’année 2003. Ce syndicat annonce un ralentissement des activités sur les différentes zones du site. Un avenant a également été passé pour le reversement de la taxe professionnelle émanant de la communauté de communes de la Haute Savoureuse. La ZAC du Mont Jean devrait connaître des modifications au cours de l’année 2005.
       
      Commission Travaux
      La commission, élargie aux membres du Conseil Municipal, s’est réunie le 28 octobre dernier. L’ordre du jour était les aménagements des abords de la Mairie. Il est donc décidé un partenariat avec la section Fleurissement de l’ASC Eloie 2002, la Commune aura à sa charge la fourniture et la pose des éléments maçonnés : bordurages, redéfinition des espaces verts, mise en place de galets du Rhin sur les pourtours du bâtiment. La section fleurissement aura à sa charge la fourniture des végétaux.
       
      Piscine d’Etueffont
      Le ppléanteUne fermeture exceptionnelle de la piscine a eu lieu avant les vacances de Toussaint du fait d’une nouvelle norme augmentant l’espace pour les nageurs ou apprentis nageurs. A priori, la circulaire contraignante est momentanément levée, l’activité piscine a donc repris à la rentrée de novembre.
       
      Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics (S.I.A.G.E.P.)
      La dernière réunion avait pour objet le budget supplémentaire. Quelques réajustements comptables ont donc été votés, ainsi que la modification du calcul des indemnités du Président et des Vices-Présidents.

      Syndicat du Collège de Valdoie
      Lors de la réunion du 27 septembre, un bilan de la rentrée a été fait par le Principal, M. LIBIS. Sur les 539 élèves fréquentant le Collège, 35 sont d’Eloie.

      Commission scolaire – compte rendu du conseil d’école
      Le conseil d’école s’est réuni pour son installation le 5 novembre dernier.
      L’association des parents d’élèves est ainsi composée :

      • membres titulaires : Mmes Brigitte WOLFER, Nathalie WALTER, Sophie JESUS, Catherine GUERRINGUE 
      • membres suppléants : Mmes Laure PEROLLA, Rose Marie DELENKIAN, Sandra DURRACQ, Sylvie OTTERNAUD
      La directrice, Mme MISCORIA a présenté les nouvelles enseignantes de l’école, à savoir, Mme GIBOUDEAUX pour la classe de Grande section / CP, Mme RUBIO, classe de CE1 / CE2, et enfin Melle MARQUIS en maternelle.
      95 enfants fréquentent l’école à ce jour, ils seront 96 à partir de janvier.
      Les projets scolaires ont été présentés lors de cette réunion, ainsi, il est prévu que la classe de Mme GIBOUDEAUX se rende à Besançon, la classe de Mme RUBIO prépare des rencontres chorale à Danjoutin, une sortie au Malsaucy et une présentation du SERTRID avec peut être la visite d’un site industriel, enfin la classe de Mme MISCORIA envisage un nouveau voyage à Paris.
      Afin de financer au mieux ces actions pédagogiques, l’association des parents d’élèves envisage plusieurs actions et notamment une vente de « Jeanbonhommes » (prix unitaire de 0.85€) et une vente de sapins  de Noël (différentes qualités et tailles).
      La distribution des Jeanbonhommes et des sapins  aura lieu  le samedi 4 Décembre 2004 à l’école. Les commandes sont à passer  à l’école avant le 23 Novembre 2004. Tél et renseignements : 03.84.26.57.00
      Enfin, Mme MISCORIA et  l’association ont  en projet l’organisation d’un repas le 26 février 2005.
      Au niveau de la sécurité de et aux abords de l’école, quelques parents ont soulevé le problème de l’accueil périscolaire. Le nombre d’enfants leur semblait trop élevé. Après contacts auprès des services de l’enfance du Conseil Général, de la sécurité civile de Belfort, aucun dysfonctionnement n’est à signaler pour la garderie d’Eloie. Enfin , l’association des parents d’élèves redemande au Conseil Municipal d’étudier un éventuel aménagement sécuritaire style « zone 30 » devant l’école. Le Maire rappelle qu’un premier dossier a été refusé par le Conseil Général au titre des amendes de police de l’année 2004, il rappelle en outre que le dossier est toujours d’actualité (cf. Echo d’Eloie du 21 juin 2004)
      Le Maire informe le Conseil Municipal que l’étang de l’ONF en forêt communale sera vidé ce vendredi 12 novembre après midi, départ 14 H devant l’école avec les enfants du groupe scolaire.
    ÏTOURNEES DE DENEIGEMENT HIVER 2004/2005
       
      Le Conseil Municipal accepte le devis présenté par M. Bruno ZELLER au coût de 175 € TTC la tournée, tarif identique à celui de 2003. Mme ZELLER, Conseillère municipale, quitte la salle et ne prend pas part au vote.
    ÏPARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE SCOLARITE ANNEE SCOLAIRE 2003 – 2004.
       
      Le Maire propose de facturer aux communes extérieures dont les enfants scolarisés fréquentent l’école d’Eloie un montant de 190 € pour un enfant scolarisé en maternelle, et 160 € pour un enfant scolarisé en primaire. Il souligne que ces tarifs sont inférieurs à ceux pratiqués à Belfort.
    ÏADHESION DES COMMUNES DE CHATENOIS LES FORGES, TREVENANS ET CHARMOIS A LA C.A.B.
       
      Le Maire informe le Conseil Municipal que le conseil communautaire de la C.A.B. a délibéré favorablement à la demande d’adhésion de ces trois communes, il appartient à présent à chacune des 27 communes de la C.A.B. de délibérer à ce sujet. Aucune opposition du Conseil Municipal, accord à l’unanimité pour l’extension du périmètre de la C.A.B.
    ÏRENOUVELLEMENTS D’ADHESION AU SERVICE DES GARDES NATURE
       
      La convention d’adhésion au service des gardes nature s’achèvera le 31 décembre prochain, le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur le renouvellement ou non de ce service. Accord à l’unanimité, le Maire rappelle que la cotisation 2005 restera inchangée à celle de 2004, soit 3255.46 € par an.
    ÏRAPPORT DE L’A.C.M.O. (Agent Chargé de la Mise en Œuvre de l’hygiène et de la sécurité)
       
      Un compte rendu de la réunion du personnel communal du 21 octobre a été présenté aux élus. Il ressort de cette réunion que divers engins ne sont plus du tout en adéquation avec les normes exigées actuellement, il s’agit de la remorque communale, de l’épareuse et de la tonne à eau. Divers équipements de sécurité devront être acquis en 2005 afin que les règles d’hygiène et de sécurité puissent être respectées.
    ÏPLUVIAL RUE DES PRES PORCHERS – TRAVAUX A ENGAGER
       
      Le Conseil Municipal approuve la proposition de la D.D.E. de créer un exutoire sur la voie afin que l’eau, en cas de grandes pluies, puisse être absorbée par le réseau. Des travaux devraient pouvoir être engagés à condition que la Commission travaux de la C.A.B. donne son accord en tant que gestionnaire du réseau.
    ÏATELIERS MUNICIPAUX – CONTACTS DES MAITRES D’ŒUVRE
       
      Le Président de la commission travaux donne lecture d’un cahier des charges concernant la réfection des ateliers municipaux. Le Conseil Municipal donne l’autorisation au Maire de prendre contact avec des architectes afin qu’ils établissent un avant projet sommaire chiffré des travaux.
    ÏCHOIX DU FOURNISSEUR POUR LE PARC INFORMATIQUE DE LA MAIRIE
       
      Après consultation des prestataires locaux, la société GIGA DRIVE de Delle a été retenue pour l’acquisition du parc informatique et la mise en réseau de la Mairie.
    ÏACQUISITION D’UN STANDARD TELEPHONIQUE
       
      Après contact auprès de France Télécom, il s’avère que l’acquisition d’un standard téléphonique soit surdimensionné par rapport aux besoins du service. De nouvelles prospectives sont engagées.
    ÏACQUISITION D’UNE LAME A NEIGE ET D’UN SALOIR
       
      La lame à neige acquise en 1971 doit être remplacée afin de pouvoir rendre le service de déneigement de manière correcte. Le Maire a consulté divers fournisseurs, le Garage COTTET de Morvillars étant le moins disant pour ce type de fourniture, une lame orientable de type HYDRAC sera achetée au prix de 6 576 € TTC.
    ÏNETTOYAGE DE LA MAIRIE – ETUDE DES DEVIS RECUS
       
      Une consultation a été lancée auprès de tous les professionnels de l’activité, il ressort de l’étude des devis que la société AT2N de Danjoutin soit la mieux placée. Un contrat de service sera passé avec cette société.
    ÏTARIFS DU FACONNAGE ET DU DEBARDAGE DES BOIS
       
      Le Maire donne lecture d’un devis de l’Entreprise ZELLER pour l’abattage et le façonnage des bois en forêt communale. En l’absence de Mme ZELLER, le Conseil Municipal accepte ce devis pour 17 € par mètre cube de grumes et 18 € par stère de bois de chauffage.
    ÏDROIT DE PREEMPTION URBAIN - INFORMATION
       
      La Commune n’exercera pas son droit de préemption pour une maison du lotissement Allée du Verdoyeux.
    ÏNOM DE LA RUE DU LOTISSEMENT « LE CHAMPS DE LA CHAUME »
       
      Après réflexion et études des différentes propositions des élus, le Conseil Municipal retient à l’unanimité le nom d’ « Allée du Gènerey » du nom de l’étang situé dans le prolongement de ce secteur. 
    ÏPROPOSITION DE LOCATION DE LA SALLE D’HONNEUR DE LA MAIRIE
       
      Le Maire propose d’offrir à la location d’organismes de formation la nouvelle salle du Conseil Municipal au prix de 45 € par jour. Le Conseil Municipal accepte cette proposition à l’unanimité.
    ÏHORAIRES D’OUVERTURE DE LA NOUVELLE MAIRIE
      L’accueil du public se fera aux jours et heures suivants :
      •  Lundi, Mardi, Jeudi de 8 H 30 à 12 H
      •  Vendredi de 13 H 30 à 16 H 30
      •  Samedi de 8 H 30 à 12 H
      •  Fermé le Mercredi toute la journée.
      Ces horaires seront appliqués dès que les services administratifs auront emménagé, a priori aux alentours du 22 novembre, une information sera diffusée dans la presse.
Le Conseil Municipal
 
&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 23 NOVEMBRE 2004

N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au 
03.84.90.11.71

Association Sportive et Culturelle Eloie 2002 – Section 3ème Age

L’activité « cartes » des mardis après-midi a repris. Rendez-vous à la Maison du Temps Libre de 14 H à 17 H 30 afin de partager des moments d’amitié autour des tables de tarot ou de belote, ou afin de se retrouver au sein d’une équipe active et dynamique.
JOURNEE

CHOUCROUTE

 
La traditionnelle « Journée Choucroute » de la section 3ème Âge aura lieu ce dimanche 14 novembre à partir de 12 H à la Maison du Temps Libre. Quelques places sont encore disponibles. Renseignements et réservation : Charlotte ZILLIOX, 03.84.26.33.92

BOIS DE CHAUFFAGE
La commune dispose encore de 16 stères de bois de chauffage(chêne). Le prix du stère est de 29 € ( Livré en bouts d’un mètre.)
Renseignements et réservations : mairie d’Eloie : 03.84.26.04.34
OFFRE DE SERVICE

Assistante maternelle agréée, habitant Eloie, souhaite garder 1 enfant non scolarisé à plein temps à partir de janvier 2005.
Renseignements : 03.84.90.14.54
SECOURS CATHOLIQUE

Ramassage d’automne
Le secours catholique a en permanence besoin de vêtements pour
Ï INSER-VET (chantier d’insertion)
Ï Les activités de Lepuis-Gy
Une permanence du secours catholique sera tenue pour le dépôt des vêtements (chaussures, couvertures …) le

Samedi 27 novembre 2004 de 9 H à 12 H
A la Chapelle d’ELOIE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le recueil des actes administratifs de la C.A.B. (Avril, Mai, Juin, Juillet 2004) est consultable en Mairie aux jours et heures d’ouverture.

SECTION CHORALE

Le concert de la Tarentelle – section chorale de l’ASC Eloie 2002 aura lieu le

Samedi 20 novembre 2004 à partir de 20 H à la Maison du Temps Libre.

Venez nombreux.
DONNE CHATONS
Donne pour début décembre, jolis chatons nés le 10 septembre à Eloie. Tél : 03.84.21.46.20 / 06.88.20.79.18
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