Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du MARDI 7 DECEMBRE 2004
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Agathe ZELLER, René BEY, Charlotte ZILLIOX, Marie-Pierre CHENEL, Annie BECK, Jean-Louis SEICHEPINE, Christine JUND, Yolande CAMELIN, Jacky BOULHAUT
Après avoir installé le Conseil Municipal dans ses nouveaux locaux, le Maire remercie l’ensemble du personnel communal pour le travail accompli lors du déménagement des locaux de la Mairie.
¯PROGRAMME DEVIS DE L’ONF – ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES EXERCICE FORESTIER
2004/2005 EN PRESENCE DES AGENTS DE L’ONF
Monsieur Paul NOËL, agent de l’ONF chargé du secteur d’Eloie, présente aux élus le responsable du secteur forestier basé à Plancher Bas, Monsieur GRANDEMANGE. Ceux-ci exposent à l’assemblée le programme de travaux forestiers à prévoir pour ce nouvel exercice.
Ainsi les travaux de fonctionnement concernant l’entretien parcellaire représentent un montant de 300 € HT et les travaux d’investissement 1 225.28 € HT, l’ensemble s’élève à 1 616.13 € TTC à inscrire au budget primitif 2005.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce programme ; la commune exploitera une parcelle qui produira du bois de chauffage.
¯COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
Piscine d’Etueffont
Le syndicat s’est réuni le 18 novembre dernier. Deux nouveaux délégués ont été nommés pour représenter la Commune de Lagrange. Le syndicat a également voté les participations communales pour l’année 2005, du fait de la réhabilitation de la piscine, les participations se montent à 7.39 €/habitant aussi bien en investissement qu’en fonctionnement. Le Président a également présenté le plan de financement des travaux de remise aux normes de la piscine. Le Cabinet d’architecture Sequana Architecture de Romagny (68) a été retenu pour la maîtrise d’œuvre du chantier, les honoraires s’élèvent à 253 169 € TTC. Enfin, le Président informe les délégués de l’acquisition prochaine par le syndicat pour l’euro symbolique des terrains d’assiette de la piscine, encore propriété de la Commune d’Etueffont.
Après ces informations, le Maire rappelle que la Commune d’Eloie ne fera plus partie du syndicat de la piscine au 1er janvier 2006, du fait de son appartenance à la Communauté d’Agglomération Belfortaine (C.A.B.) et que les scolaires iront à la piscine de Belfort dès la rentrée 2005.
     
    Commission Travaux
    Le Président de la Commission informe les élus que les travaux d’aménagement des abords de la mairie ont démarré, les employés municipaux sont chargés de leur exécution.
    Il dresse ensuite un rapide récapitulatif des réalisations effectuées depuis le début du mandat. Les travaux ont porté sur la poursuite des aménagements de la Place Armand JUND en partenariat avec la section fleurissement de l’A.S.C.E. 2002, la modification du carrefour Rue de Sermamagny / CD 23, réalisation d’une tranche de trottoirs du Café du Cheval Blanc jusqu’à la Maison du Temps Libre permettant un accès sécurisé depuis l’école, la mise en place de deux abri-bus, rue de Valdoie pour les utilisateurs des transports en commun, réfection des trottoirs Allée de la Chaume. L’Allée des Aubépines a bénéficié de la réfection d’une partie de la chaussée et des trottoirs. Réalisation de busage Rue de Sermamagny facilitant le cheminement des piétons, et enfin le réaménagement de la Mairie. Tout en réalisant les travaux d’entretien courant des bâtiments communaux, salle de garderie, remise en peinture des classes primaires, remplacement de la porte d’entrée de la maternelle, ravalement des façades de la Maison du Temps Libre et réfection de la petite salle, et dernièrement la mise en place de capteurs phoniques dans la grande salle afin d’en améliorer l’acoustique ; ainsi que les travaux de remise en état de la voirie au sortir de chaque hiver.
    D’autres réalisations ont été faites en partenariat avec la C.A.B. telles que la mise en place de dalots Rue de Valdoie pour une meilleure absorption des eaux en cas de fortes pluies, la dérivation des eaux pluviales sous le lotissement Jules Oriez, la création d’un troisième Eco-point et la mise en place d’une benne à déchets verts. A la demande de la Commune, l’E.D.F. a procédé au démontage de la ligne haute tension.
    Le Président rappelle à l’assemblée que pour respecter les engagements pris lors des élections municipales il appartient aux édiles de poursuivre la réalisation de trottoirs l’objectif étant que d’ici à la fin du mandat la partie nord de la commune allant jusqu’au carrefour de la route d’Etueffont soit sécurisée. Mais pour l’année 2005, la priorité sera le démarrage du chantier concernant la construction d’ateliers municipaux conformément aux normes d’hygiène et de sécurité exigées par la législation actuelle.
    A ce moment de la présentation faite par Henri GIROL, Eric WALTER, Conseiller Municipal, insiste « sur la nécessité de réfléchir à un aménagement global en matière de sécurité routière (...). Il rappelle également au Maire que la nouvelle loi de décentralisation lui accorde de nouveaux pouvoirs réglementaires ; par exemple, le Maire peut ainsi décider des limitations de vitesse à fixer sur le territoire communal, notamment devant l’école, ou des zones dangereuses, comme le virage de la rue de Sermamagny, l’entrée de la rue de Grosmagny… (article 72 de la constitution) ».
    A ce sujet, Michel ORIEZ, informe l’assemblée qu’une pétition signée par une cinquantaine de parents d’élèves et d’usagers du CD 23, lui a été remise, lui demandant que des aménagements sécuritaires soient engagés par la commune. Le Maire précise qu’il ne reste pas insensible à cette requête. Parallèlement, des études de sécurité routière seront lancées en partenariat avec la D.D.E. et le Conseil Général.
    A noter, toutefois, que Madame WOLFER, Présidente des parents d’élèves a informé par courrier, que seule une membre élue de l’association s’était prononcée pour la remise de cette pétition. Les autres élues se sont soit positionnées contre (1 voix), soit en faveur d’une suspension (5 voix).

    La parole est ensuite donnée au Président de la Commission Finances qui fait un récapitulatif des subventions susceptibles d’être demandées. Le Conseil Municipal mandate le Maire afin que les demandes puissent être faites auprès des autorités compétentes.

    Le Maire conclut en précisant que les subventions accordées définiront les priorités de réalisation afin de ne pas grever le budget communal..

¯TARIFS DES CONCESSIONS DU COLUMBARIUM ET DU JARDIN DES ANGES
Les travaux de ces nouvelles zones du cimetière étant achevés, il appartient au Conseil Municipal de fixer les tarifs de ces concessions. Le Maire propose 1 000 € pour une concession dans le columbarium, concession « double » trentenaire, et 50 € pour une concession au Jardin des anges, concession de 5 ans non renouvelable. Le Maire rappelle que cette dernière zone est réservée aux enfants nés sans vie à l’hôpital de Belfort entre la quinzième et la vingt deuxième semaine de grossesse.
Accord du Conseil à l’unanimité sur les propositions du Maire.
Rappel : les nouveaux aménagements du cimetière Jardin des Anges, columbarium et jardin du souvenir, à l’initiative de la municipalité sont financés par le Conseil Général.
¯PROJET DE DESSERTE EN GAZ DE LA COMMUNE
A la suite de plusieurs rencontres, le Maire présente une pré-étude du cabinet GEnSIAt SARL qui propose l’élaboration d’un dossier de consultation en faveur des concessionnaires de gaz (GDF, Primagaz, Antargaz, etc) afin d’installer un réseau de distribution sur la Commune. Le coût de cette étude sera de 6 300 €. La réalisation de ce réseau générerait un retour sur investissement annuel estimé à environ 1 300 € au titre de la redevance d’occupation du domaine public. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
¯JOURNEE DE SOLIDARITE
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il lui appartient de délibérer sur la journée de solidarité pour le personnel communal. Après demande au Comité Technique Paritaire du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale, le Lundi de pentecôte est le jour retenu. Les agents communaux travailleront donc le Lundi de Pentecôte. Accord du Conseil Municipal à l’unanimité. 
¯CREATIONS DE POSTES AU 1er JANVIER 2005
Le Comité Administratif Paritaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale propose la promotion de trois employés communaux ; à savoir : un poste d’agent de maîtrise principal, un poste d’agent d’entretien qualifié et un poste d’agent administratif qualifié. Accord du Conseil Municipal pour la création de ces trois postes et fermeture des postes respectivement occupés jusqu’alors.
¯DROIT DE PREEMPTION URBAIN - INFORMATION
La Commune n’exercera pas son droit de préemption pour les terrains du lotissement sis Allée du Gènerey.
¯INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
A la demande d’un administré sur l’éventuelle protection contre la foudre, le Conseil Municipal ne pense pas qu’une protection de l’ensemble de la Commune soit techniquement possible par la pose d’un paratonnerre.
    Demande d’éclairage public Allée de la Vie de Rougegoutte : dans l’état actuel de l’urbanisation de cette zone, le Conseil Municipal ne peut répondre favorablement à cette demande.

    Choix des dates des vœux du Maire et de l’inauguration de la Mairie
    A l’unanimité le Conseil Municipal retient :

    • Le Vendredi 14 Janvier 2005 à partir de 18 H à la maison du Temps Libre pour la traditionnelle cérémonie des vœux du Maire ;
    • Le Samedi 29 janvier 2005 à 11 heures pour l’inauguration officielle de la Mairie et portes ouvertes jusqu’à 15 heures.
    Palmarès du Concours des Maisons Fleuries
    Une sympathique cérémonie a eu lieu le samedi 4 décembre au Centre Benoît Frachon à Cravanche pour la remise des prix du fleurissement départemental.
    Ainsi certains administrés d’Eloie ont été à l’honneur tels que :
    • M. Bernard BEAUJON – Allée de la Rosemontoise : 46ème sur 65 dans la catégorie « Maison avec jardin très visible de la rue »
    • Mme Christiane LHOMME – Allée des Pommiers : 25ème sur 60 dans la catégorie « Fenêtres et murs »
    • Mme Agathe ZELLER – Grande Rue : 14ème sur 23 dans la catégorie « Fermes »
    • L’Ecole classée 14ème sur 19 dans la catégorie « Ecoles »
    • La Commune est classée 20ème sur 29 dans la catégorie des communes de 300 à 1000 habitants.
    Le Conseil Municipal félicite toutes les personnes lauréates et toutes les personnes participant à l’embellissement de notre village.
Le Conseil Municipal
&Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
MARDI 28 DECEMBRE 2004

N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au 
03.84.90.11.71
OUVERTURE
DE LA MAIRIE
AU PUBLIC
Depuis le 1er décembre la Mairie est ouverte aux jours et horaires suivants :
  • Lundi, Mardi, Jeudi, Samedi : de 8 H 30 à 12 H
  • Vendredi : de 13 H 30 à 16 H 30
  • Fermé le mercredi toute la journée.
  • A VENRE

    3 chiots Caniche nain abricot : 1 male et 2 femelles nés le 28 octobre
     2004, vaccinés et tatoués (avec puce électronique) à la vente et carnet
     de santé en main. Prix : 260 € (1 700 F)

    Renseignements : 03.84.63.02.57 – à partir de 13 H

    INVITATION

      Le Maire et le Conseil Municipal vous invitent à partager un moment de convivialité à l’occasion de la cérémonie des vœux qui aura lieu le

    Vendredi 14 Janvier 2005 à 18 H à la Maison du Temps Libre

    FERMETURE DE LA MAIRIE

    En raison des fêtes de fin d’année, le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé le :

    Vendredi 24 Décembre 2004.

    Réouverture le lundi 27 décembre.

    Le Maire, le Conseil Municipal et le personnel communal souhaitent à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d’année, que 2004 s’achève aussi sereinement que possible et que 2005 apporte ce que chacun espère.
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