Echo d'Eloie
   
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du Vendredi 24 MARS 2006
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Annie BECK, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Christine JUND, Jean-Louis SEICHEPINE, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX.
 
Excusée : Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Charlotte ZILLIOX)
{APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2005 DE Monsieur FREYBURGER - TRESORIER
A l'unanimité, le Conseil Municipal lève la responsabilité du Trésorier de Valdoie par l'approbation du Compte de gestion de l'exercice 2005.
{VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2005
L'exécution du budget de l'exercice 2005 montre un excédent de clôture de 145 838.64 € qui sera reporté au budget primitif 2006. Adopté à l'unanimité.
{VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006
Le budget s'équilibre en section de fonctionnement à hauteur de 532 669.44 € et en section d'investissement à hauteur de 310 064.40 €.
Le budget d'investissement est consacré pour une bonne part à la réalisation des ateliers municipaux. Adopté à l'unanimité.
Le graphique joint en annexe vous montre la répartition du budget.
{VOTE DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR 2006
Le Conseil Municipal, fidèle à ses engagements de 2001, renouvelle les taux d'imposition validés en 1999 soit : 
  • taxe d'habitation : 10.40 %
  • taxe sur le foncier bâti : 16.10 %
  • taxe sur le foncier non bâti : 46.12 %
  • Important : Si vous constatez une augmentation de vos impôts locaux, celle-ci n'est pas du fait du maire et de son conseil municipal, mais du fait d’une augmentation des bases d'imposition décidée par le gouvernement et due à une hausse des taux départementaux et régionaux. La part communale n’augmente pas !
    {VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS
    Le Conseil Municipal vote à l'unanimité une enveloppe de 9 604 € pour subventionner diverses associations.
    {RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SERVICE INFORMATIQUE DU SIAGEP
    A l'unanimité, le Conseil Municipal renouvelle la convention avec le SIAGEP pour le suivi et la maintenance des logiciels informatiques de la Mairie. Cette convention a une durée de trois ans.
    {RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MEDECINE PROFESSIONNELLE
      Le Conseil Municipal renouvelle l'adhésion de la Commune au service de médecine professionnelle "Agir ensemble pour notre santé" qui accueille le personnel communal dans le cadre des visites annuelles de médecine du travail. Les élus prennent note du coût des visites médicales qui passe à 45 € la visite.
    {DECISION SUR LES PROPOSITIONS DE CONTRATS D'ASSURANCES AXA
    Le Conseil Municipal ne souhaite pas souscrire aux offres d'AXA, car les tarifs annoncés sont assortis de franchises non négligeables et inexistantes chez l'actuel assureur de la Commune, Groupama.
    {MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DE L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS
    Le Maire donne lecture d'une motion de soutien du service public ONF et en propose le vote aux élus. A l'unanimité, le Conseil Municipal accepte de soutenir l'Office.
    {INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
    Préfecture

    Le Préfet Pierre-André PEYVEL, à l'occasion de son départ du Département, a chaleureusement remercié le maire et le Conseil Municipal pour l’efficace collaboration qui s'est établie pendant toute la durée de son affectation dans le Territoire de Belfort.

    Tri sélectif

    Le bilan du tri sélectif pour l'année 2005 s'établit ainsi :

    • papier : 40 tonnes
    • verre : 39 tonnes
    • plastiques : 3 tonnes
    Le Maire et le Conseil Municipal félicitent tous les "éco-citoyens" de la Commune.

    Eco-points

    Un aménagement de l'éco-point situé Rue de Valdoie sera réalisé au cours de cette année 2006 par la Communauté d'Agglomération Belfortaine.

    Acquisition foncière

    Une proposition d'acquisition de la parcelle C 42 lieu-dit "les Bigornes" de 13 ares 42, ayant été faite à la Commune, le Maire propose de demander une estimation au service des domaines. Affaire à suivre.

    Coopérative scolaire

    Un don de 80 € de la Famille DUGUET a été remis à la coopérative scolaire en remerciement du prêt de la salle du Conseil Municipal par le Maire, à l’issue des obsèques d’Edmée DUGUET. Le Conseil Municipal remercie les généreux donateurs.
    Un don de 25 € de Mme MISCORIA, fait à la Commune, a également été remis à la coopérative scolaire.

    Gardes Nature

    Le bilan d'activités du service des gardes nature est consultable en Mairie.

    Conseil d'Ecole et activités scolaires

    L'activité piscine a démarré à la rentrée des vacances de février, les enfants des classes de CE1/CE2 et CM1/CM2 sont accueillis tous les vendredis après midi à la piscine du Parc.
    Les enfants de grande section / CP iront à la patinoire à partir du mois d'avril.
    La vente de jean-bonhommes de décembre a rapporté à la coopérative scolaire 144 €.
    Il a été rappelé que les places de parking situées derrière la Mairie sont réservées au personnel enseignant de l’école et administratif de la municipalité, et que pour des raisons de sécurité il est interdit de circuler, de stationner, sur cette zone sans autorisation ou accréditation. 
    Prochain Conseil d'Ecole le 26 mai prochain.

    Distinctions

    Le Conseil Municipal félicite Madame Yvette PARIS – Présidente de la section Sports et Loisirs ASCE 2002 et  Monsieur Michel BRUN – Président de la section Tennis de table de l'ASCE 2002 qui ont, tous deux, reçu le diplôme de la Fédération française des Médailles de la Jeunesse et du Sport. Les élus les remercient pour l'intérêt qu'ils portent à la cause de la jeunesse et du sport.

    Le Conseil Municipal
    Note : les détails des délibérations du conseil municipal
    sont consultables en mairie.
    &Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le
    MARDI 25 AVRIL 2006

    N’oubliez pas de prendre rendez-vous
    à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants
    du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au
    03.84.90.11.71

    Sortie Mensuelle à LAGUNA – Allemagne

    La section « 3ème Age » de l’A.S.C.E. 2002 organise
    une sortie mensuelle le Lundi  à LAGUNA en Allemagne.

    Sorties : le 1er lundi de chaque mois

       Tarif tout compris (bus + entrée) :
    Seniors (+ 60 ans) = 12.50 €
    Adultes  = 17 €
    Enfants  = 14.50 €
    Enfants - de 5 ans  = 10 €

    En sus : cotisation annuelle à l’ASCE = 5 €
    ou majoration du prix de 0.50 € pour les non adhérents ASCE
    Renseignements et réservations auprès de Mme Michèle PERRIN :
    03 84 26 06 51
    EVASION

    La section 3ème âge de l'ASCE 2002 organise le dimanche 21 mai prochain sa sortie annuelle aux chutes du Trümmelbach avec un déjeuner croisière sur le Lac de Thoune.
    Tarif (voyage, repas et entrée aux chutes) : 74 €/personne
    Renseignements et réservations : Charlotte ZILLIOX 03.84.26.33.92 (avant le 7 avril – délai de rigueur)
    MESSAGE DU CICAS
    (retraite complémentaire des salariés)
    Un nouveau service téléphonique pour des démarches plus efficaces.
    Vous êtes (ou vous avez été) salarié du secteur privé et vous souhaitez préparer votre dossier de retraite complémentaire ? Composez le 0 820 200 015 (0.09 €/min à partir d'un poste fixe).

    Au bout du fil, un conseiller retraite répondra à toutes vos questions du lundi au vendredi de 9 h à 18 h. Il ouvrira votre dossier de retraite complémentaire ARRCO et éventuellement AGIRC si vous avez été cadre et dressera avec vous la liste des documents que vous aurez à fournir.

    Le CICAS vous enverra ensuite par courrier votre dossier de retraite complémentaire pour le vérifier et éventuellement le compléter. Il vous sera proposé un rendez-vous, soit au siège du CICAS, soit dans l'une des permanences proches de votre domicile, afin de le finaliser. 

    Pour des démarches plus simples, plus rapides, plus efficaces, ayez le bon réflexe en appelant le : 0 820 200 015.

     
    COUPURES DE COURANT
    POUR TRAVAUX
    (message d'EDF)
     
    Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique et de répondre aux besoins de notre clientèle, Electricité de France, Agence exploitation ELEC NORD DOUBS TERRITOIRE, réalise actuellement des travaux sur la Commune qui nécessiteront une interruption de fourniture d'électricité le :
    Mardi 11 avril 2006 entre 9 H 30 et 10 H

    Aux endroits suivants : 

    • 1 au 17, 21, 25 au 43, 2 au 18, 26 au 42, Allée du Verdoyeux 
    • 1 au 7, 11, 13, 4, 6 Chemin du Verdoyeux 
    • Rue des Prés Porchers 
    • Allée Virginie 
    • 37 bis au 47, 32 au 32 A, Grande Rue 
    • 5 au 25, 2 Rue de Grosmagny 
    • Allée de la Chaume 
    OPERATION
    BRIOCHES
    La campagne 2006 de l'Opération Brioches au profit de l'A.D.A.P.E.I. du Territoire de Belfort se déroulera du mercredi 5 au Samedi 8 avril prochain.
    Un bénévole passera vous proposer de vous associer à cette vente de solidarité, les brioches sont
    proposées au tarif de 4 €.
    Merci de réserver un bon accueil au bénévole de votre secteur.
    INSCRIPTIONS EN MATERNELLE
    Les inscriptions en maternelle pour la rentrée de septembre auront lieu le :
    Samedi 8 avril de 10 H à 11 H 30 auprès de la Directrice Mme Karine MISCORIA
    Pour tout renseignement : 03.84.26.57.00
    PASSEPORT ET CARTE D'IDENTITE

    A l'heure des réservations de vacances pensez à vérifier la validité de vos papiers d'identité. Pour
    faire renouveler votre passeport ou votre carte d'identité il faut venir en Mairie avec 1 justificatif de domicile, 2 photos d'identité (tête nue et sans lunettes), votre livret de famille ou un extrait d'acte de naissances, 60 € en timbres fiscaux (pour les demandes de passeports uniquement)
    Pour un voyage aux Etats-Unis, n'oubliez pas de demander un visa à l'Ambassade des
    Etats-Unis à PARIS, attention les délais sont très longs ….
     

     

    ANNEXE

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