Echo d'Eloie  
 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 5 MAI 2006
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Annie BECK, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Marie-Pierre CHENEL, Jean-Louis SEICHEPINE, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX.

Excusée : Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ)


Le Conseil Municipal remercie Monsieur Michel ZUMKELLER, Député du Territoire de Belfort d'assister à la réunion. Monsieur le Député aborde l'attribution de la subvention exceptionnelle du Ministère de l'Intérieur, allouée à la Commune pour la réhabilitation des ateliers municipaux.
Cette subvention n'étant que de 10 000 €, le Maire sollicite à nouveau le Député afin de réévaluer cette attribution. Monsieur le Député s'engage d'ores et déjà à augmenter de 20 000 ou 30 000 € le montant de la subvention la portant ainsi au minimum à 30 000 €. A suivre.
ÑCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

u Commission Travaux.

Le permis de construire des ateliers municipaux a été signé le 25 avril dernier. La commission d'appels d'offres a procédé à l'ouverture des plis en présence du Cabinet Itinéraires Architecture. Après examen des offres par le Maître d'Oeuvre, le Conseil Municipal devrait pouvoir prochainement se prononcer sur le choix des entreprises. Chacun pourra suivre l'avancement du chantier sur le site internet de la Commune.

Aménagements sécuritaires du CD 23 – Mairie Ecole : les études se poursuivent, une demande d'étude a été faite au SIAGEP pour la mise en souterrain des réseaux EDF et France Télécom. Dossier à suivre.

Desserte en gaz : la première réunion de chantier a eu lieu le 2 mai dernier. Le Maire a redemandé à GDF que les travaux soient achevés pour la prochaine saison de chauffe, d'après le concessionnaire, le nécessaire sera fait auprès de l'entreprise pour qu'elle respecte les délais de fin de travaux en novembre prochain.

ATTENTION : A partir du 15 mai 2006 et jusqu'à la fin des travaux, la vitesse sera règlementée à 50 Km/h au lieu de 70 sur la Rue de Valdoie – portion comprise entre la Rue de Sermamagny et la limite communale avec Valdoie.

ÑADHESION DE LA COMMUNE DE PETITMAGNY AU SYNDICAT MULTISITE NORD
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité l'adhésion de la Commune de Petitmagny au Syndicat de gestion et d'aménagement de la zone Multisite Nord.
ÑPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'ESTIMATION D'UNE PARCELLE PAR LES DOMAINES
Le Conseil Municipal avait mandaté le Maire, lors de sa réunion du 24 mars 2006, pour faire estimer par les services des domaines la parcelle cadastrée section C N°42 d'une contenance de 13 ares 42. Les services fiscaux estimant ce terrain à 240 €, proposition sera faite en ce sens aux propriétaires.
ÑEXAMEN D'UN DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DE LUMINAIRES ALLEE DE LA CHAUME
Quatre lampadaires de l'Allée de la Chaume montrent des signes de faiblesse, le Maire présente un devis de 1 100.32 € TTC pour le remplacement des globes. Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.
ÑTARIF DU BOIS DE CHAUFFAGE
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la proposition du Maire concernant le bois de chauffage. Celui-ci sera proposé à 31 € le stère livré en morceaux d'un mètre. Les commandes sont à passer au secrétariat de mairie dès à présent.
ÑINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

u Communauté d'Agglomération Belfortaine

Le service de ramassage des ordures ménagères a informé le Maire que plus aucun sac d'herbe déposé à côté des conteneurs d'ordures ménagères ne sera ramassé. Le Maire rappelle qu'une "benne verte" Rue de Valdoie est à disposition des habitants pour ce genre de déchets. u Val d'Or L'équipe de Val d'Or remercie le Conseil Municipal de lui attribuer une subvention (exercice 2005). u Location d'emplacement
Une parcelle de terrain située le long de la forêt communale sera louée à l'Entreprise ZELLER, sur accord de l'ONF, afin que celle-ci puisse scier son bois sans créer de nuisances sonores. Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.
 
Le Conseil Municipal
Note : les détails des délibérations
du conseil municipal sont consultables en mairie.
   

&

Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le 
MARDI 23 MAI 2006

N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au
03.84.90.11.71

 

SORTIE MENSUELLE A LAGUNA – ALLEMAGNE

La section « 3ème Age » de l’A.S.C.E. 2002 organise une sortie mensuelle le Lundi  à LAGUNA en Allemagne.
 

Sorties : le 1er lundi de chaque mois

Tarif tout compris (bus + entrée) :

  • Seniors (+ 60 ans) = 12.50 €
  • Adultes  = 17 €
  • Enfants  = 14.50 €
  • Enfants – de 5 ans = 10 €
En sus : cotisation annuelle à l’ASCE = 5 € ou majoration du prix de 0.50 € pour les non adhérents ASCE
Renseignements et réservations auprès de Mme Michèle PERRIN : 03 84 26 06 51
 
La section 3ème âge de l'ASCE 2002 organise le dimanche 21 mai prochain sa sortie annuelle aux chutes du Trümmelbach avec un déjeuner croisière sur le Lac de Thoune

Tarif (voyage, repas et entrée aux chutes) : 74 €/personnes
      Renseignements et réservations : Charlotte ZILLIOX 03.84.26.33.92

Association Sportive et Culturelle Eloie 2002
Section Environnement - Fleurissement

Nous vous invitons à notre traditionnelle matinée fleurissement (plantation des massifs et des jardinières de la commune), le samedi 20 mai.
Rendez-vous à 08h30 aux ateliers municipaux, près de la chapelle.
Venez nombreux chaussés de vos bottes et munis d'un plantoir.
La matinée se terminera par le verre de l'amitié.


SOCIETE PRIVEE CANINE

Une société privée de gardiennage brigade canine vous propose ses services de protection de votre habitation par des systèmes de rondes adaptés à vos besoins.

Renseignements : 
Tel/Fax : 03.81.98.55.48 ou 03.84.26.26.46

 
 
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