Echo d'Eloie  
 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 11 MAI 2007
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Adjoints au Maire, Eric WALTER, Conseiller Municipal délégué, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Christine JUND, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Conseillers Municipaux.

Excusés : Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Michel ORIEZ), Jean-Louis SEICHEPINE (pouvoir à Dominique GASPARI), Annie BECK.


ÑNOMINATION D'UN CORRESPONDANT "SECURITE ROUTIERE"
A l'initiative de la Préfecture du Territoire de Belfort, le Maire demande aux membres du Conseil Municipal qui souhaite être candidat au poste de "Correspondant sécurité routière". Il rappelle que ce correspondant sera l'interface entre l'Etat et la Commune pour traiter des questions de sécurité routière. Seul candidat, Monsieur Henri GIROL, est nommé à cette fonction à l'unanimité.
ÑTRAVAUX SECURITAIRES CD 23 – INFORMATION SUBVENTION
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une subvention de 30 000 € du Ministère de l'Intérieur a été attribuée à la Commune par Monsieur le Député, Michel ZUMKELLER. Le Conseil Municipal charge le Maire de le remercier.
ÑRENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MEDECINE DU TRAVAIL
Le Conseil Municipal se prononce sur le renouvellement de la convention avec l'Association Agir Ensemble Pour Notre Santé de Belfort. Cette association qui est chargée de suivre les visites médicales du personnel communal annonce des modifications tarifaires. Ainsi chaque visite sera facturée à la Commune 49 €/agent en plus de la cotisation d'adhésion au service. Le Maire rappelle qu'actuellement cette association est la seule à prendre en charge le personnel territorial.
ÑCOMPTE RENDU DE LA VISITE DE SECURITE DES ATELIERS MUNICIPAUX
Le Maire informe le Conseil Municipal que le service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion a effectué une visite de sécurité aux ateliers municipaux. Suite à cette inspection il est demandé au Maire de mettre aux normes les engins destinés à circuler, et de rationaliser le stockage des produits "dangereux". Le Maire précise qu'il a déjà engagé les démarches, mais que celles-ci entraîneront un coût supplémentaire.
ÑSYNDICAT DES TROIS RIVIERES
Les activités de ce syndicat ayant été reprises par le Conseil Général, celui-ci n'a plus lieu d'être et il est demandé à chaque Conseil Municipal adhérent de se prononcer sur sa dissolution. Accord à l'unanimité.
ÑINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

u Mobilier scolaire :

Le Maire informe le Conseil Municipal que la deuxième partie du mobilier scolaire évolutif est en commande pour un montant de 3 832 € TTC.
u Location d'un emplacement en forêt :
L'entreprise ZELLER souhaite renouveler la location d'une place pour y exercer ses activités professionnelles contre une redevance de 40 €/an.
u Matériel communal :
Le Maire informe les élus qu'un nettoyeur haute pression a été acheté au prix de 490 € HT.
u DCD 23 – SIAGEP :
Le Maire précise au Conseil Municipal que les travaux d'enfouissement des réseaux EDF, Télécom se feront en partenariat avec le Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics (S.I.A.G.E.P.) et qu'ils débuteront fin juin.

Echo d'Eloie  
 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du LUNDI 28 MAI 2007
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Adjoints au Maire, Eric WALTER, Conseiller Municipal délégué, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Jean-Louis SEICHEPINE, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Conseillers Municipaux.

Excusées : Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ), Annie BECK, Marie-Pierre CHENEL.


ÑDECISION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR UNE SUBVENTION "CLASSE DE MER"
La Présidente de la Commission scolaire présente le compte rendu de la Commission du 21 mai dernier dont l'ordre du jour était consacré une demande des enseignantes concernant une participation éventuelle de la Commune au financement de la classe de mer projetée en octobre prochain. Les enseignantes ont sollicité les élus lors du dernier conseil d'école afin d'alléger la participation des parents pour ce voyage, la demande porte sur 40 € par enfant.
Après délibération, le Conseil Municipal accède à cette demande.

Echo d'Eloie  

 

 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 15 JUIN 2007
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Jean-Claude MEYER, Adjoints au Maire, Eric WALTER, Conseiller Municipal délégué, Annie BECK, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN,  Christine JUND, Jean-Louis SEICHEPINE, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Conseillers Municipaux.

Excusées : Yvette PARIS, Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Michel ORIEZ), Dominique GASPARI (pouvoir à Henri GIROL).


ÑCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

u Syndicat du Collège de Valdoie

Le Conseil Syndical a eu lieu le 14 juin courant pour le vote des derniers documents comptables 2006 à savoir le compte de gestion et le compte administratif. Ces pièces ont été adoptées à l'unanimité et le solde de l'exercice fera l'objet d'une affectation en réserve après couverture du déficit d'investissement.
A la rentrée prochaine 42 élèves d'Eloie seront scolarisés au collège, d'après les prévisions actuelles. La participation de la Commune est de 63 € par enfant scolarisé.
u Commission Travaux
Le Président de la Commission dresse un état des travaux en cours sur la Commune, à savoir le démarrage de la voirie du nouveau lotissement Néolia : "Les Prés de Valdoie II", ainsi que la programmation des travaux sécuritaires du CD 23 qui débuteront le 25 juin prochain, en l'état actuel des choses. Ces derniers devraient durer tout l'été et généreront des difficultés de circulation que le Conseil Municipal souhaite réduire au maximum.
ÑINTEGRATION DE LA "RUE JULES ORIEZ" DANS LE DOMAINE PUBLIC
Les travaux de voirie étant terminés par le lotisseur (SAFC), celui-ci propose de rétrocéder cette rue à la Commune. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition à l'unanimité, et mandate le Maire de contacter les services de l'Etat pour que cette prise en charge soit effective au 1er janvier prochain.
ÑCOMMISSION D'APPELS D'OFFRES DU 28 MAI 2007 – AMENAGEMENTS CD 23
Le Maire donne un compte rendu de la proposition de la commission d'appels d'offres qui en présence du Maître d'œuvre, Monsieur BIANCO du Cabinet BEREST propose de retenir l'entreprise COLAS d'EGUENIGUE pour le lot N°1 – voirie d'un montant HT de 178 083 €, et l'entreprise HAEFELI-ZIMMERLIN de LURE pour le lot N°2 – réseaux secs d'un montant de 32 811 € HT soit un total de 209 674 € HT desquels il faut déduire la contribution du Conseil Général qui participera à hauteur de 86 118 € (Fonds Départemental de l'Agglomération (F.D.A.) : 38 053 € + 48 065 € de partenariat) + la subvention parlementaire de 30 000 € et la Dotation Globale d'Equipement (D.G.E.) d'un montant maximum de 30 016 €.
Le Conseil Municipal charge le Maire de remercier tous les partenaires extérieurs à ce projet..
ÑPERSONNEL COMMUNAL
Le Maire donne lecture d'une circulaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG F.P.T.) concernant une nouvelle compétence dévolue aux collectivités territoriales depuis la loi de modernisation de la F.P.T., à savoir de définir un taux de "promus/promouvables". Il indique par ailleurs qu'il a déjà sollicité le Comité Technique Paritaire du CDG afin de lui proposer un taux de 100 %. C'est-à-dire que tous les agents promouvables soient promus dès lors que leurs conditions statutaires et valeur professionnelle sont remplies. Après délibération, le Conseil Municipal accepte cette proposition à l'unanimité et mandate le Maire pour poursuivre ce dossier en ce sens.
ÑCREATION D'UN POSTE D'A.T.S.E.M. PRINCIPAL DE 2ème CLASSE AU 1er JANVIER 2007
Le Maire donne lecture du tableau d'avancement reçu du Centre de Gestion qui propose un avancement de grade pour Mme Reine ARMANDO au grade d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 2ème classe. Les conditions d'avancement étant remplies au 1er janvier, la nomination aura un effet rétroactif. A l'unanimité le Conseil Municipal ouvre ce poste fermant ainsi celui d' A.T.S.E.M. 1ère classe. Le Maire précise que l'organigramme des services sera modifié en conséquence.
ÑDROIT DE PREEMPTION URBAINS
La Commune n'a pas exercée son droit de préemption sur les ventes immobilières au cours de ces trois derniers mois.
ÑINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

u C.A.B. :

Le recueil des actes administratifs du dernier trimestre est consultable en Mairie aux heures habituelles d'ouverture.
u Gaz :
Le Maire informe le Conseil Municipal que la redevance due par GDF s'élève pour 2006 à 564.96 € au titre de l'occupation du domaine public.
u Yoga : Le Maire informe le Conseil Municipal que le Club Belfortain de Yoga a remis un don de 80 € pour le prêt de la salle de motricité de l'Ecole, comme à l'accoutumée, le Conseil Municipal remettra ce chèque à la Coopérative scolaire.
 
Le Conseil Municipal
Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort
Par arrêté du 22 mai 2007, le Président du Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (ScoT) du Territoire de Belfort a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative au projet de ScoT arrêté le 9 mars 2006.
L'enquête se déroulera du Lundi 11 juin au vendredi 27 juillet 2007 inclus, le dossier relatif au projet de schéma de cohérence territoriale arrêté le 9 mars 2006 est consultable en Mairie aux heures habituelles d'ouverture. Le public pourra faire ses observations sur le registre d'enquête prévu à cet effet, pour la Commune, il y a lieu de se rendre soit à :
    • l'Hôtel de Ville et de la C.A.B. – Place d'Armes à BELFORT où les Commissaires Enquêteurs seront présents les samedi 7 juillet et vendredi 27 juillet de 9 h à 12 h

    •  
    • l'Hôtel du Département – Place de la Révolution Française où les Commissaires Enquêteurs seront présents les vendredi 6 juillet et vendredi 27 juillet de 9 h à 12 h

    •  
    • Syndicat Mixte du ScoT – Agence de l'Urbanisme – Centre d'Affaires des 4 As où les Commissaires Enquêteurs seront présents les jeudi 12 juillet de 14 h à 17 h et vendredi 27 juillet de 9 h à 12 h
Note : les détails des délibérations
du conseil municipal sont consultables en mairie.

&

Les prochains ramassages des encombrants auront lieu les 
MARDI 26 Juin 2007
MARDI 24 Juillet 2007
MARDI 28 Août  2007

N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération
Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 8 h et 17 h au
03.84.90.11.71

Le ramassage
des ordures ménagères
du Mercredi 15 août aura lieu
le Jeudi 16 au matin

(pensez à sortir vos conteneurs
la veille au soir)


BRUITS
DE VOISINAGE

 

L'arrêté préfectoral du 24 juillet 1990 et notamment son article 4 précise que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse, tronçonneuse, perceuse … 

NE PEUVENT ÊTRE EFFECTUES QU'AINSI :

  • Les Lundis, Mardis, Mercredis, Jeudis, Vendredis de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30
  • Les Samedis de 9 H à 12 H  et de 15 H à 19 H
  • Les Dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H



BOIS DE CHAUFFAGE

Les personnes qui souhaitent commander du bois de chauffage (mélange hêtre et chêne) sont invitées à passer commande en Mairie, tarif : 34 € le stère livré en morceaux de 1 mètre.

Renseignements et commandes : 03.84.26.04.34 ou eloie.mairie@orange.fr
 

PLAN CANICULE 2007

Le plan canicule est en vigueur depuis le 1er juin et s'étend jusqu'au 31 août 2007.
La loi prévoit la tenue d'un registre nominatif communal des personnes âgées de plus de 65 ans et résidant à leur domicile. Les catégories de population pouvant être inscrites sont :
u les personnes âgées de plus de 65 ans et résidant à leur domicile,
u les personnes âgées de plus de 60 ans et bénéficiant d'une aide à domicile,
u les personnes adultes handicapées bénéficiant de l'un des avantages prévus au titre IV du livre II du Code de l'action sociale et des familles (aide à domicile, allocation d'aide sociale, carte d'invalidité) ou d'une pension d'invalidité.
Les personnes remplissant ces conditions et n'ayant pas encore demandé leur inscription au registre sont invitées, si elles le souhaitent, à se présenter en Mairie (munies des justificatifs éventuels) aux heures d'ouvertures habituelles.

Le Maire


CARTES D'IDENTITE – PASSEPORTS

La préfecture du Territoire de Belfort nous informe que les délais de délivrance des passeports ont augmenté du fait notamment de la généralisation du passeport électronique. Il faut compter au minimum 3 semaines entre le dépôt d'un dossier complet et sa réception en Mairie.
Il est en de même pour les cartes nationales d'identité.
Vérifiez au plus vite les dates de validité de vos papiers d'identité pour les vacances.

Pendant les vacances scolaires, Laguna continue …
Lundi 2 juillet – 17 H
Lundi 23 juillet – 17 H
Lundi 6 août – 17 H
Lundi 27 août – 17 H

Tous les départs ont lieu devant le Maison du Peuple à BELFORT

Renseignements :
Michèle PERRIN
(: 03.84.26.06.51

Encore quelques
places disponibles
Samedi 23 juin 2007

 
Sortie touristique à la Volerie des Aigles et Montagne des Singes agrémentée d'un déjeuner dans un restaurant touristique, coût 42 €/personne
Renseignements et inscriptions : Michèle PERRIN
(: 03.84.26.06.51

Concours Départemental des Villes,
Villages et Maisons Fleuris 2007 

Les personnes qui souhaitent participer à ce concours départemental sont invitées à venir s'inscrire en Mairie avant le 6 juillet 2007 dans l'une des catégories ci-après :
• 1ère : Maison avec jardin très visible de la rue
• 2ème : Décor floral installé sur la voie publique
• 3ème : Balcons et Terrasses sans jardin visible de la rue
• 4ème : Fenêtres ou murs
• 5ème : Hôtels, restaurants, cafés avec ou sans jardin
• 6ème : Fermes en exploitation
• 7ème : Mairies
• 8ème : Ecoles
• 9ème : Bâtiments publics
• 10ème : Meublés de tourisme et Chambres d'Hôtes labellisés (Gîtes de France et Clévacances)

Renseignements et inscriptions :
Mairie d'ELOIE : 03.84.26.04.34 ou eloie.mairie@orange.fr
En précisant "maisons fleuries" en objet.

Dépôt légal : 02/2007
Directeur de publication : Michel ORIEZ, 
Rédacteur en chef : Eric WALTER, 
Rédaction : Céline HALM
Retour à la liste
des anciens "Echo d'Eloie"