Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du Lundi 7 Avril 2008
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Martine CHOFFEY, Eric GILBERT, Luc MULLER, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Conseillers Municipaux.
 
Excusée: Annie BECK (pouvoir à Michel ORIEZ).
ÑINTERVENTION DE MONSIEUR DANIEL LAUDE
Monsieur LAUDE, professeur d’allemand habitant ELOIE, propose au Conseil Municipal d’entreprendre des échanges associatifs (culture, sport, loisirs…) avec un village de la région de BLUMBERG. A la suite de cet exposé, une réflexion est aujourd’hui entamée, réunissant le Maire, la Présidente de l’ASC ELOIE 2002, l’Adjointe à la vie associative et l’Adjoint à la communication et à l’action culturelle.
ÑVOTE DES TAUX D'IMPOSITION
Compte tenu de l’évolution des bases, Monsieur le Maire propose de reconduire les taux actuels (inchangés depuis 1998), à savoir :
  • 10,40 % pour la taxe d’habitation
  • 16,10 % pour le foncier bâti
  • 46,12 % pour le foncier non bâti
Après délibération le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces taux.
ÑVOTE DU BUDGET PRIMITIF
Le projet de budget 2008, étudié par la commission, est présenté par l’Adjoint chargé des finances. Les dépenses et recettes de fonctionnement sont équilibrées pour un montant de 430 023 €. Les dépenses et recettes d’investissement sont équilibrées pour un montant de 447 547,73 €.
Après délibération le budget est adopté à l’unanimité. 


Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du Lundi 5 Mai 2008
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Martine CHOFFEY, Eric GILBERT, Luc MULLER, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Conseillers Municipaux.
Excusée: Annie BECK (pouvoir à Michel ORIEZ)
ÑDELEGATIONS DU MAIRE
Au regard du code général des collectivités locales, le Conseil Municipal, à l’unanimité, attribue des délégations au Maire pour la durée du présent mandat. La liste de ces différentes délégations, au nombre de 17, est consultable en Mairie. Le Maire, en cas d’empêchement, pourra charger un ou plusieurs Adjoint(s) de prendre en son nom, tout ou partie de ces délégations.
ÑAUTORISATION DE POURSUITE AU RECEVEUR
Le Conseil Municipal autorise, de façon permanente, le trésorier de VALDOIE à effectuer les poursuites, par voie de commandement, pour les produits communaux.
ÑINDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU TRESORIER DE VALDOIE
Le Conseil Municipal attribue l’indemnité de conseil au Receveur.
ÑSUBVENTIONS
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal attribue les subventions suivantes :
 
- Association pour le personnel territorial
475 €
- MUTAME
906 €
- Prévention Routière
50 €
- ASC ELOIE 2002 conseil d’administration
2750 €
- ASC ELOIE 2002 section fleurissement
1500 €
- Collectif Résistance Déportation
45 €
- UNC-AFN ELOIE-GROSMAGNY
200 €
- Coopérative scolaire
800 €
- Croix Rouge GIROMAGNY
45 €
- Val d’Or
100 €
- Secours Populaire
45  €
ÑQUESTIONS DIVERSES
- Henri GIROL représentera la commune pour le P.L.H.
- Il est également désigné comme délégué à la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges au sein de la CAB.
- Le Maire informe l’assemblée que la commune n’exercera pas son droit de préemption concernant la vente de la propriété section C n°753, lieu-dit « Les Champey ».
ÑCOMMISSIONS ET SYNDICATS
- Syndicat du collège de VALDOIE : Madame SAUZE (Cravanche), est élue présidente, Monsieur LE HELLOCO (Valdoie), vice-président et Madame GEYER, (Offemont), trésorière.

- Syndicat de la Fourrière : Monsieur GAUDOT (Vescemont) est élu président, Monsieur JEANNIN (Valdoie), vice-président. L’adhésion au syndicat de la Fourrière représente un coût de 0,48 € par habitant.

- Commission travaux environnement et sécurité : Un répertoire des travaux envisagés est présenté par l’adjoint aux travaux.

  • Remplacement du chauffage électrique de l’école par un chauffage au gaz.
  • Aménagement de la maison du temps libre et de l’espace de loisirs (restauration scolaire, aire de jeux, terrain multisports…).
  • Ravalement des façades de l’école.
  • Création de trottoirs sur le CD 23.
  • Reprise progressive de la voirie communale.
Pour 2009, il est proposé de réaliser la réfection du Chemin du Verdoyeux et du Chemin de la Vaivre, ainsi que le remplacement du chauffage de l’école.
ÑINFORMATIONS DIVERSES
La section des lundis récréatifs de l’ASC ELOIE 2002 tient à remercier les participants de la tombola organisée dans le cadre de la 11ième  édition de « Peinture & Ecriture » les 3 et 4 mai derniers. L’heureuse gagnante est Madame Agathe ZELLER qui s’est vue remettre un panier garni.
A noter !

BRUITS
DE VOISINAGE

L’arrêté préfectoral du 10 novembre 2006 et notamment son article 10 précise que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse, tronçonneuse, perceuse …

NE PEUVENT ÊTRE EFFECTUES QU'AINSI :

 - Les Lundis, Mardis, Mercredis, Jeudis, Vendredis de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 00 à 19 H 30
 - Les Samedis de 9 H à 12 H  et de 15 H à 19 H
 - Les Dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H


BOIS DE CHAUFFAGE

La commune d’Eloie dispose d’environ 100 stères de bois de chauffage (mélange).
Les personnes intéressées sont priées de se faire connaître en mairie.
(: 03.84.26.04.34

AVIS AU PUBLIC

ENQUETES CONJOINTES DE DEMANDES D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE 

REMISE EN SERVICE DES BASSINS D’ECRETEMENT DES CRUES DE LA SAVOUREUSE

Le Préfet du territoire de Belfort informe le public qu’en application de l’arrêté préfectoral n°200804160548 du 16 Avril 2008, il sera procédé à des enquêtes conjointes de demandes d’autorisation au titre de la loi sur l’eau (articles L214-1 à L214-6  du code de l’environnement) et de la déclaration d’utilité publique concernant la remise en service des bassins d’écrêtement des crues de la SAVOUREUSE.
Le dossier correspondant ainsi que les registres d’enquêtes seront déposés dans les mairies d’Andelnans, Belfort, Bermont, Botans, Châtenois- les Forges, Chaux, Danjoutin, Eloie, Grosmagny, Rougegoutte, Sermamagny, Sévenans, Trévenans, et Valdoie pendant 41 jours du lundi 19 Mai au samedi 28 JUIN inclus.
Le public pourra en prendre connaissance aux heures d’ouverture habituels des mairies et inscrire ses observations sur les registres d’enquêtes ou les adresser au Président de la Commission d’enquête à la Préfecture du Territoire de Belfort désignée comme siège de l’enquête.

Pour ELOIE, le Commissaire Enquêteur tiendra une permanence en Mairie
- le Samedi 31 Mai 2008 de 8h30 à 11h30
- le Jeudi 19 Juin 2008 de 9h00 à 12h00

 
Directeur de publication : Michel ORIEZ, 
Rédacteur en chef : Eric WALTER, 
Rédaction : Madeleine Collot
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