Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du LUNDI 20 OCTOBRE 2008
 
Etaient présents: Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Annie BECK, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Martine CHOFFEY Eric GILBERT, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Conseillers Municipaux.

Excusés : Lise-Rose VERBRUGGHE (pouvoir à Michel ORIEZ), Luc MULLER

    ÏDEMANDE DE SALLE
       
      Mademoiselle Aurélie LENGERT qui souhaite créer une  section musique au sein de l’ASCE 2002, demande aux élus l’attribution d’une salle de répétition pour un vendredi et un dimanche par mois. Le Conseil Municipal sensible à cette requête, propose à l’intéressée la salle polyvalente de l’école, pour une période d’essai, étant donné que tous les créneaux de la Maison du Temps Libre sont déjà réservés ou occupés.
    ÏTARIF DU FACONNAGE ET DU DEBARDAGE DES BOIS
       
      Les nouveaux tarifs de l’exploitant forestier Bruno ZELLER, acceptés par le Conseil Municipal sont les suivants : 
      • 21 € HT le stère de bois façonné et livré
      • 19 € HT le m³ de grume façonné et débardé.
      Le prix de vente aux particuliers sera fixé ultérieurement par le Conseil Municipal.
    ÏTARIF DES TOURNEES DE DENEIGEMENT DES VOIES COMMUNALES
       
      La proposition de l’entreprise ZELLER pour l’hiver 2008/2009 est fixée à 250 € la tournée. Après délibération le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
    ÏFRAIS DE SCOLARITES DUS PAR LES COMMUNES EXTERIEURES
       
      La participation financière des communes dont les enfants sont scolarisés à Eloie est fixée à 337 € pour un écolier de maternelle et à 255 € pour un écolier d’élémentaire.
    ÏACCESSIBILITE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AUX PERSONNES HANDICAPEES
       
      La loi du 11 février 2005 fixe au 1er janvier 2015 le délai de mise en conformité des bâtiments publics. 
      Le Conseil Général propose aux communes de les aider à établir un diagnostic et de participer aux frais à hauteur de 50 %.
      A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette proposition.
    ÏDROIT DE PREEMPTION URBAIN
       
      La commune n’exercera pas son droit de préemption  sur la vente d’une propriété située rue de Valdoie, cadastrée section C n°438.
    ÏCOLIS DE NOËL DES AÎNÉS
         
      Comme chaque année, à l’approche de Noël, les Aînés d’Eloie de plus de 70 ans et les personnes handicapées se verront remettre un colis, le 6 décembre à l’occasion d’un goûter offert par l’ASCE 2002.
    ÏASSURANCES
       
      Le Maire informe que suite à une directive européenne les contrats d’assurances ne peuvent plus comporter de clauses tacites de reconduction.
    ÏQUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
       
      - La rénovation de la peinture des garde-corps des ponts du Canal du Moulin et de la route d’Offemont sera effectuée en 2009 par le Conseil Général.

      - Marché de transport : le Maire propose de signer une convention avec la Mairie de Belfort, dont l’objet est de coordonner et de grouper les transports communaux, notamment scolaires, pour des activités comme la piscine, patinoire, etc…

      - La réfection de la voirie communale effectuée par les agents communaux, le Maire et ses adjoints a nécessité 30 tonnes de graviers et 2 600 litres d’émulsion

      - Le n° 16 de l’Echo d’Eloie Illustré sortira en novembre prochain.

 
RECENSEMENT DE LA POPULATION

Depuis janvier 2004, le recensement de la population résidant en France est annuel.
Il permet de connaître la population de la France, dans sa diversité et son évolution. Il fournit des statistiques sur le nombre d’habitants et sur leurs caractéristiques.

A ELOIE le recensement s’effectuera
Du 15 JANVIER au 14 FEVRIER 2009.
Les agents recenseurs pour la commune sont :
 - Madame Sophie JESUS
 - Madame Dominique GIROL

Elles seront munies d’une carte officielle d’agent recenseur.
Merci de leur réserver le meilleur accueil.

 
Le secrétariat de la Mairie sera
exceptionnellement fermé

LUNDI 10 NOVEMBRE 2008
 

Il sera ouvert, de 8h30 à 12 h00, les samedis :
15 novembre 2008
29 novembre 2008
13 décembre 2008
Trouvé au mois de septembre un jeune chat roux avec le ventre blanc.
Pour tout renseignement s’adresser au 03.84.26.81.47
Directeur de publication : Michel ORIEZ,
Rédacteur en chef : Eric WALTER,
Impression: Mairie d’Eloie
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