Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du LUNDI 23 MARS 2009
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Annie BECK, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Martine CHOFFEY, Eric GILBERT, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Conseillers Municipaux.
Absent : Luc MULLER
TAUX D’IMPOSITION
Le Maire a proposé de reconduire les taux actuels (inchangés depuis 2001). A savoir :
  • 10,40 % pour la taxe d’habitation
  • 16,10 % pour le foncier bâti
  • 46,12 % pour le foncier non bâti
Après délibération les Conseillers Municipaux ont accepté à l’unanimité ces taux.
Il est à noter que les bases d’imposition fixées par l’Etat sont revalorisées de 2.5% pour l’année 2009.
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2008
L’exercice 2008 fait apparaître un excédent de fonctionnement de 178 550,79 €, en conséquence le Conseil Municipal décide d’affecter ce résultat comme suit :
  • 80 000 €  en recettes d’investissement
  • 98 550,79 € en recette de fonctionnement 
Il fait apparaître également un excédent d’investissement de 55 648.98 € reporté en recette d’investissement.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF
Le projet de budget 2009 préalablement étudié par la commission des finances, est présenté par l’Adjoint chargé des finances. Les dépenses et recettes de fonctionnement sont équilibrées pour un montant de 522 263,79 €. Les dépenses et recettes d’investissement sont équilibrées pour un montant de 313 404  €.
Après délibération le budget est adopté à l’unanimité.
PROGRAMME DES TRAVAUX DE L’ONF
Le Maire présente aux élus le programme et les devis proposés par l’ONF pour l’année 2009. Dégagement des semis avec la création de cloisonnements sur la parcelle 7. Dégagement pour une régénération artificielle sur les parcelles 4 et 5. Entretien parcellaire, signalisation des limites, fauchage et élagage manuel. Le tout pour un montant total  de 2 519,97 € (en investissement) et 1 090,87 € (en fonctionnement). 
COMMISSIONS, SYNDICATS ET QUESTIONS DIVERSES
Un courrier du Ministère de l’Agriculture propose la distribution de fruits aux écoliers. Pour ce faire, le Ministère sollicite les communes. Le Conseil Municipal donne son accord de principe.

Dès juin prochain, suite à une décision gouvernementale, les camions de collecte des ordures ménagères ne seront plus autorisés à faire des marches arrière dans les voies sans issue et les rues ne permettant pas aux camions de faire demi-tour. Pour Eloie, sept rues sont intégralement ou partiellement concernées. Les poubelles devront être déposées en début de rue. Les habitants des secteurs concernés seront informés individuellement par courrier.

L’adjoint aux travaux fait part des demandes de devis concernant la construction du local « chaufferie » attenant à l’école. Il informe que le SIAGEP propose un diagnostic des établissements communaux, l’école sera concernée par celui-ci. Le service des routes du Conseil Général n’a pas prévu de travaux à Eloie pour l’année 2009.

Le président de la commission forêt présente le compte-rendu de la dernière réunion du syndicat des communes forestières.
En vue de la publication d’un bulletin sur le thème des forêts du Canton d’Offemont, des représentants de Vétrigne, Eloie, Roppe et Offemont se sont rencontrés en Mairie d’Offemont.
 

INFORMATIONS DIVERSES
Message de l’Armée de Terre :

« Chaque année l’Armée de Terre recrute environ 13 000 jeunes, de sans qualification à Bac +5, de 17 ans et demi à 29 ans, et propose des postes dans 400 spécialités.
La durée des contrats varie de 1 à 5 ans et chaque parcours professionnel permet d’évoluer en fonction du mérite, des compétences acquises et de sa motivation. Chacun reçoit une formation militaire et une formation de spécialité.
Nos orienteurs se tiennent à la disposition des candidats et de leurs parents pour une information complète et pour répondre à toutes les questions que vous pouvez vous poser.
N’hésitez pas à nous contacter. »
CIRFA – Hôtel du Gouverneur – Place de l’Arsenal 90016 BELFORT Cedex
03 84 98 43 08 (du lundi au vendredi de 10 h à 18 h)
Courriel : cirat-belfort@orange.fr

Trouvé début mars chat d’environ deux ans. Noir tigré sur le dos ventre blanc. Mâle.

S’adresser au 03 84 26 04 34

Directeur de publication : Michel ORIEZ, 
Rédacteur en chef : Eric WALTER, 
Rédaction : Mairie d'Eloie 
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