Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du LUNDI 29 MARS 2010
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Annie BECK, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Eric GILBERT, Luc MULLER, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Conseillers Municipaux.
COMPTE ADMINISTRATIF 2009
L’exercice 2009 fait apparaître un excédent de fonctionnement de 222 564,77 €. En conséquence le Conseil Municipal décide d’affecter ce résultat comme suit :
89 508,95 € en recette d’investissement / 133 055,82 € en recette de fonctionnement.
Il apparaît également un excédent d’investissement de 108 435 € reporté en recette d’investissement.
BUDGET PRIMITIF
Le projet de budget 2010 préalablement étudié par la commission des finances, est présenté par l’Adjoint chargé des finances. Les dépenses et recettes de fonctionnement sont équilibrées pour un montant de 561 867,82 €. Les dépenses et recettes d’investissement sont équilibrées pour un montant de 293 196 €.
Après délibération le budget est adopté à l’unanimité.
TAUX D’IMPOSITION
Le Maire a proposé de reconduire les taux actuels (inchangés depuis 2001). A savoir : 
  • 10,40 % pour la taxe d’habitation 
  • 16,10 % pour le foncier bâti 
  • 46,12 % pour le foncier non bâti 
Après délibération les Conseillers Municipaux ont accepté à l’unanimité ces taux. 
Il est à noter que le coefficient de revalorisation des bases d’imposition fixé par la loi de finance est de 1,2 % pour 2010.
DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2010
Sont inscrites au budget 2010 les dépenses d’investissement suivantes : 
  • Frais d’études (restauration scolaire)
  • Travaux forestiers
  • Panneaux de signalisation (réseau routier)
  • Tondeuse, outillage
  • Extincteurs
  • Ecrans de projections, étagères de rangement (école et mairie)
  • Matériel éducatif et tricycles pour l’école
  • Toiture de la maison du temps libre
  • Trottoirs rue de Grosmagny
  • Stèles (cimetière)
SUBVENTIONS ACCORDEES
Centre Communal d’Action Sociale
Prévention routière
ASCE  ELOIE 2002 – Administration
ASCE  ELOIE 2002 – section fleurissement
UNC AFN Eloie Grosmagny
Coopérative scolaire
Coopérative scolaire « sorties »
Croix Rouge Giromagny
Val d'Or
Secours Populaire
Vaincre la mucoviscidose (Virades de l'Espoir)
Valentin Hauy 
ECLAIRAGE PUBLIC
Dans un souci d’économie d’énergie et dans une attitude responsable et écologique, le Conseil Municipal a décidé de couper l’éclairage public quand il ne sert que très peu, c'est-à-dire de minuit à 5 heures du matin, par la mise en place d’horloges astronomiques.
Une économie d’environ 40 % (3000 €) du coût annuel de l’éclairage public est attendue et l’installation des horloges sera amortie dès la deuxième année.
Les économies réalisées pourront servir à moderniser progressivement l’éclairage public.
En dehors des considérations purement financières :
- L’absence d’éclairage oblige les conducteurs à ralentir, assure une meilleure visualisation des panneaux routiers réfléchissants et décourage les groupes de noctambules installés tard dans la nuit sous les lampadaires.
- Côté faune sauvage, les oiseaux et autres mammifères voient leurs rythmes biologiques se dérégler par les éclairages, menaçant leur existence. Ils sont désorientés par ces sources lumineuses artificielles qui les déroutent de leurs chemins et en particulier pendant les migrations.
COMMISSIONS, SYNDICATS, DÉLÉGATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
La commune n’exercera pas son droit de préemption concernant la vente de la propriété située sur les parcelles c906 et c907.

- L’article 16 des statuts du Syndicat Mixte Multisite Nord a été modifié : 
« dans le cas où la taxe professionnelle viendrait à être remplacée par de nouvelles ressources, les dispositions ci-dessus relatives au partage des recettes issues de la taxe professionnelle s’appliqueront aux recettes, compensées ou issues de l’ancienne taxe professionnelle, venant s’y substituer et engendrées par l’activité des établissements implantés sur les zones relevant du dit syndicat ».

- Concernant l’aménagement de la salle informatique de l’école (courant porteur), la société Willig propose un devis dont le montant s’élève à 1701,43 €.

- Le compte-rendu du conseil d’école est présenté par l’adjoint aux affaires scolaires. Il sera affiché sur le panneau du préau par la directrice. Pour la prochaine rentrée, l’effectif prévisionnel est de 92 écoliers.

- Néolia a rétrocédé à la Commune la rue des Bouleaux.

- Le syndicat du collège a procédé au vote de son budget 2010. Le coût par élève s’élève à 56 €.
 

INFORMATIONS DIVERSES
L’opération Brioches organisée au profit de l’ADAPEI  qui avait lieu chaque année au printemps aura lieu cette année du 6 au 9 octobre 2010.

Les inscriptions à l’école maternelle pour la rentrée 2010-2011 auront lieu à l’école d’Eloie mardi 20 avril de 16h30 à 19h et vendredi 23 avril de 16h30 à 19h30.
Se munir obligatoirement de la photocopie du livret de famille et du carnet de santé avec les  vaccinations.
Fournir également un certificat attestant que l’enfant est apte à vivre en collectivité.

Recherche amateur ou collectionneur de capsules ou plaques de muselet de champagne pour échange. S’adresser au 03 84 26 43 26.

Directeur de publication : Michel ORIEZ, 
Rédacteur en chef : Eric WALTER, 
Rédaction : Mairie d'Eloie 
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