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l'Echo d'Eloie |
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Compte-rendu de la
réunion du Conseil Municipal
du Lundi 12 Décembre
2011
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Etaient
présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique
GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Annie
BECK, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Eric GILBERT, Luc MULLER, Ralph
OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise Rose VERBRUGGHE,
Conseillers
Municipaux. |
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PLAN
DE GESTION DE LA FORÊT COMMUNALE
Suite à la
première présentation du 19 septembre des perspectives
d’aménagements et d’entretiens de la forêt communale pour
les 20 prochaines années, les agents de l’ONF sont revenus en ouverture
de séance pour cette fois exposer le bilan financier.
Le conseil municipal adhère
à l’unanimité aux propositions faites par les agents de l’Etat
et décide d’approuver les dispositions de l’aménagement forestier
de la commune et détermine les plans d’actions pour les années
de 2012 à 2031.
CHOIX
DES ENTREPRISES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
La commission d’appel
d’offres s’est réunie le 02 décembre 2011 pour le choix définitif
des entreprises.
Les entreprises les moins
disantes ont été retenues pour un montant total hors taxe
de 225 512, 62 €.
Accord du Conseil Municipal
à l’unanimité.
Les travaux débuteront
fin décembre.
FRAIS
DE SCOLARITE DE LA COMMUNE ET DES COMMUNES EXTERIEURES
Le Maire expose
les prix des tarifs demandés à la commune d’Eloie par
la ville de Belfort pour les enfants d’Eloie scolarisés à
Belfort. Soit 449,19 € pour un enfant de maternelle et
339,67
€ pour un enfant scolarisé en primaire.
L’ensemble du Conseil
Municipal décide de pratiquer les mêmes tarifs pour les enfants
accueillis à l’école d’Eloie.
AUTORISATION
DE PAYER AVANT LE BUDGET 2012
Le Conseil Municipal
autorise le Maire à acquitter les dépenses qui pourraient
intervenir en investissement avant le vote du budget 2012. Le Maire précise
que les crédits seront inscrits au budget primitif.
REGIME
INDEMNITAIRE DES AGENTS COMMUNAUX
Les cadres d’emplois
des agents n’étant plus à jour, le Conseil Municipal modifie
la délibération de 2002 afin de la rendre conforme.
NATURA
2000
Le nouveau plan
Natura 2000 de la commune a été élargi jusqu’à
la Rivière de la Rosemontoise, il regroupe l’ensemble de sites naturels,
terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité
des espèces sauvages, animales ou végétales, et de
leurs habitats. Les conseillers municipaux approuvent cette modification.
DECLARATION
D’INTENTION D’ALIENER
La Commune
n’exercera pas son droit de préemption sur la vente de 4 propriétés
:
-
16 Chemin de la Vaivre
-
7 Rue des Bouleaux
-
17 Allée des Aubépines
-
4 Rue de Sermamagny
CHANGEMENT
DES HORAIRES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT DE
MAIRIE
A partir du 01 janvier
2012, la mairie sera ouverte comme suit :
Lundi :
8h30 - 12h
Mardi : 8h30 - 12h
Mercredi : 8h30 - 12h
Jeudi
: Secrétariat fermé toute la journée
Vendredi : 13h30 - 16h30
Samedi semaines impaires :
8h30 - 12h |
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En
fin de séance, le Maire remercie vivement l’équipe des «
Lundis récréatifs » pour les décorations
de Noël. La Mairie est décorée avec goût, raffinement
et sobriété.
Merci
également aux conjoints de ces dames, ainsi qu’à Christiane
LHOMME, Gilles BEAUSEIGNEUR et Michaël GUYON pour leur aide précieuse.
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Directeur de publication : Michel ORIEZ,
Rédacteur en chef : Eric WALTER,
Secrétariat : Mairie d’ELOIE
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La
traditionnelle cérémonie des vœux du Maire se déroulera
le
Vendredi
13 Janvier 2012 à 18 HEURES à la Maison
du Temps Libre
Tous
les habitants du village sont cordialement conviés à ce moment
d’échanges
et de retrouvailles.


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INSCRIPTIONS
SUR LES LISTES ELECTORALES POLITIQUES
(Nouvelles
inscriptions)
L'inscription
sur les listes électorales de la Commune peut
se faire jusqu'au 31 décembre 2011.
Une
dernière permanence sera assurée par le secrétariat
de mairie
le
SAMEDI 31 Décembre 2011 de 10 HEURES A 12 HEURES |
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| Pour
vous inscrire, venez en Mairie avec votre carte d'identité et un
justificatif de domicile. |
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FERMETURE DE LA
MAIRIE
En raison des Fêtes
de fin d'Année,
nous vous informons que
le secrétariat de Mairie sera fermé
le samedi
24 Décembre et le lundi 26 Décembre. |
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| Le
Maire, les Conseillers Municipaux et le Personnel Communal souhaitent
à toutes et à tous de merveilleuses fêtes de
fin d’année. |
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