l'Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du Lundi 12 Décembre 2011
Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Annie BECK, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Eric GILBERT, Luc MULLER, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise Rose VERBRUGGHE, Conseillers Municipaux.
PLAN DE GESTION DE LA FORÊT COMMUNALE
Suite à la première présentation du 19 septembre des  perspectives d’aménagements et d’entretiens de la forêt communale pour les 20 prochaines années, les agents de l’ONF sont revenus en ouverture de séance pour cette fois exposer le bilan financier.
Le conseil municipal adhère à l’unanimité aux propositions faites par les agents de l’Etat et décide d’approuver les dispositions de l’aménagement forestier de la commune et détermine les plans d’actions pour les années de 2012 à 2031. 
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
La commission d’appel d’offres s’est réunie le 02 décembre 2011 pour le choix définitif des entreprises.
Les entreprises les moins disantes ont été retenues pour un montant total hors taxe de 225 512, 62 €.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
Les travaux débuteront fin décembre.
FRAIS DE SCOLARITE DE LA COMMUNE ET DES COMMUNES EXTERIEURES
Le Maire expose les prix des tarifs  demandés à la commune d’Eloie par la ville de Belfort pour les enfants d’Eloie scolarisés à Belfort. Soit 449,19 € pour un enfant de maternelle et 339,67 € pour un enfant scolarisé en primaire.
L’ensemble du  Conseil Municipal décide de pratiquer les mêmes tarifs pour les enfants accueillis à l’école d’Eloie.
AUTORISATION DE PAYER AVANT LE BUDGET 2012
Le Conseil Municipal autorise le Maire à acquitter les dépenses qui pourraient intervenir en investissement avant le vote du budget 2012. Le Maire précise que les crédits seront inscrits au budget primitif.
REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS COMMUNAUX
Les cadres d’emplois des agents n’étant plus à jour, le Conseil Municipal modifie la délibération de 2002 afin de la rendre conforme.
NATURA 2000
Le nouveau plan Natura 2000 de la commune a été élargi jusqu’à la Rivière de la Rosemontoise, il regroupe l’ensemble de sites naturels, terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des espèces sauvages, animales ou végétales, et de leurs habitats. Les conseillers municipaux approuvent  cette modification.
DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
La  Commune n’exercera pas son droit de préemption sur la vente de 4 propriétés :
  • 16 Chemin de la Vaivre
  • 7 Rue des Bouleaux
  • 17 Allée des Aubépines
  • 4 Rue de Sermamagny
CHANGEMENT DES HORAIRES D’OUVERTURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE
A partir du 01 janvier 2012, la mairie sera ouverte comme suit :
Lundi : 8h30 - 12h
Mardi : 8h30 - 12h
Mercredi : 8h30 - 12h
Jeudi : Secrétariat fermé toute la journée
Vendredi : 13h30 - 16h30
Samedi semaines impaires : 8h30 - 12h
En fin de séance, le Maire remercie vivement l’équipe des « Lundis récréatifs » pour les décorations de Noël. La Mairie est décorée avec goût, raffinement et sobriété.
Merci également aux conjoints de ces dames, ainsi qu’à Christiane LHOMME, Gilles BEAUSEIGNEUR et Michaël GUYON pour leur aide précieuse.

Directeur de publication : Michel ORIEZ,
Rédacteur en chef : Eric WALTER,
Secrétariat : Mairie d’ELOIE

La traditionnelle cérémonie des vœux du Maire se déroulera le

Vendredi 13 Janvier 2012 à 18 HEURES à la Maison du Temps Libre

Tous les habitants du village sont cordialement conviés à ce moment d’échanges et de retrouvailles.



 INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES POLITIQUES
 (Nouvelles inscriptions)

L'inscription sur les listes électorales de la Commune peut se faire jusqu'au 31 décembre 2011.

Une dernière permanence sera assurée par le secrétariat de mairie
le SAMEDI 31 Décembre 2011 de 10 HEURES A 12 HEURES

Pour vous inscrire, venez en Mairie avec votre carte d'identité et un justificatif de domicile.
FERMETURE DE LA MAIRIE

En raison des Fêtes de fin d'Année,
nous vous informons que le secrétariat de Mairie sera fermé

le samedi 24 Décembre et le lundi 26 Décembre.
Le Maire, les Conseillers Municipaux et le Personnel  Communal souhaitent à toutes et à tous de merveilleuses fêtes de fin d’année.
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