Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du Lundi 15 Octobre 2012

Etaient présents Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Éric WALTER, Adjoints au Maire, Annie BECK, Élise BOITEUX, Éric GILBERT, Luc MULLER, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Conseillers Municipaux.

DENEIGEMENT HIVER 2012/2013
    Le tarif des tournées de déneigement des voies communales, proposé par l’entreprise ZELLER, est fixé à  280 € HT la tournée. 
COUPES DE BOIS
    Les  tarifs 2013 de l’entreprise ZELLER sont les suivants :
    25 € HT  le stère de bois façonné et livré
    19,50 € HT le m³ de grume façonné et débardé. 
    Ces tarifs sont ceux facturés par l’exploitant à la Commune, le prix de vente aux particuliers sera fixé ultérieurement par le Conseil Municipal.
GROUPEMENTS DE COMMANDES
    La Commune s’associera à la commande groupée de sel de déneigement proposée par le Conseil Général. De même qu’elle renouvelle son adhésion au groupement de commandes de panneaux de signalisation initié par le Conseil Général.
FOURRIERE AUTOMOBILE
      Les élus municipaux acceptent de se lier contractuellement avec la société LUCCHINA, spécialisée dans l’enlèvement de voiture pour mise en fourrière sur prescription de l’autorité municipale.
INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER
    Pour l’année 2012, trois trésoriers (trésorerie de VALDOIE) seront indemnisés. Le premier pour un mois au taux de 50 %, le second pour la période s’étalant du 1er février au 30 juin, également pour un taux de 50 %, le troisième pour le restant de l’année à un taux de 100 %.
DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
    La Commune n’exercera pas son droit de préemption sur la vente de deux propriétés, l’une située Allée Jean Mermoz, l’autre Rue de Valdoie.
FORET COMMUNALE
    Pour l’année 2011, l’exploitation de la forêt communale a rapporté la somme de 6 192 € HT, ce qui représente un rendement de 149 € HT par hectare. 
SECURITE VOIRIE
    Suite à la collision entre un jeune cycliste et une auto à l’intersection d’une allée d’accès et du chemin du Verdoyeux, le conseil municipal, après réflexion, décide de sécuriser ce secteur en installant une chicane en bois renforcée par un enrochement.
AFFAIRES SCOLAIRES
    75 enfants sont inscrits à l’école communale. 22 dans la classe de Stéphanie BIRINGER (maternelle), 26 dans la classe de Sandrine SIMON, nouvelle Directrice, (CP/CE1) et 27 dans la classe de Laurent COEURDACIER (CE2/CM1/CM2).
    Comme prévu, la restauration scolaire a ouvert ses portes le premier jour de la rentrée 2012/2013. La fréquentation est très bonne, un peu plus de 20 écoliers par jour profitent de ce nouveau service proposé et organisé par la Commune.
TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
Le remplacement des 4 derniers lampadaires de l’allée de la Chaume a été effectué pour un coût de 1411 € HT.  La Municipalité d’ELOIE poursuivra la modernisation de l’éclairage public par le changement des candélabres du Chemin et de l’allée du Verdoyeux.
P.A.V.E. (Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics)
    La commune a entamé une réflexion concernant le plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics en rapport avec la loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes à mobilité réduite, et sur la base de deux décrets et d’un arrêté portant précisément sur la voirie et les espaces publics. 
POINTS DIVERS
 
Une réunion d’information  proposée par l’ATELIER DU BIEN VIELLIR se déroulera le 7 novembre à 14 h 30 à la Maison du Temps Libre. Cette animation réservée aux plus de 55 ans abordera le thème « Santé, Nutrition et le Sport ». ENTREE LIBRE 

Zone Multisite Nord : Les parts que possède la Commune rapporteront pour cette année 2012 la somme de 8425 €. Par ailleurs, suite à l’installation de la société de transport de voyageurs KUNEGEL un réaménagement de voirie a entraîné la construction d’un réservoir incendie « hors sol ».
Territoire de Belfort
Brûler des branches au fond de son jardin est totalement interdit !
Pour se débarrasser des déchets verts, une seule solution : la déchèterie.
Tout  brûlage à l’air libre  est interdit dans le département. Une décision qui s’inscrit dans le cadre du plan de protection de l’atmosphère de l’Aire urbaine. 
Faire un feu au fond du jardin après avoir taillé sa haie, voilà une pratique désormais révolue.
L’arrêté préfectoral datant du 9 juillet dernier stipule que le « brûlage à l’air libre des déchets dits verts », qu’il s’agisse de branchages ou d’herbe coupée, est interdit.

INFORMATIONS
RAPPEL - RECENSEMENT MILITAIRE A 16 ANS EN MAIRIE

Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant.
Cette démarche permet d'effectuer le recensement citoyen obligatoire en vue de la participation à la journée défense et citoyenneté. L’attestation de recensement est obligatoire pour s’inscrire à tout examen français y compris le permis de conduire.

Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2012.

Pour pouvoir voter en 2013, les nouveaux habitants (ou ceux désirant s’inscrire pour la 1ère fois à Eloie) doivent être inscrits sur les listes électorales.
La date limite d’inscription étant fixée au 31 décembre 2012.
Vous pouvez vous inscrire dès à présent avec une carte nationale d’identité et un justificatif de domicile.

GRAND
CONCERT
Le 25 Novembre 2012 à l’église  de BERMONT à 16 heures - Entrée Libre
Avec
KRY’S  FLORIAN  et L’orchestre 
D’un Commun Accord
Directeur de publication : Michel ORIEZ,
Rédacteur en chef : Eric WALTER,
Secrétariat : Mairie d’Eloie
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