Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal du
LUNDI 21 Janvier 2013
 
 
Etaient présents: Michel ORIEZ, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Éric WALTER, Annie BECK, Élise BOITEUX, Éric GILBERT, Luc MULLER, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN.

Etaient excusés : Ralph OCHEM (pouvoir à Dominique GASPARI), Lise-Rose VERBRUGGHE (pouvoir à Michel ORIEZ).

CONTRAT D’ASSURRANCE
Le Conseil Municipal renouvelle son contrat collectif d’assurance avec la SOFCAP (Société Française de Courtage d'Assurances du Personnel) pour la période 2013/2015, au taux de 6,2 % (tous risques, décès, accident du travail, maladie).
SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE
La prestation médicale est assurée par des établissements privés. Le marché est passé par le Centre de Gestion. Le Conseil Municipal décide d’y adhérer pour une durée de 3 ans. Le coût forfaitaire par agent s’élève à 0,3% de la masse salariale.
CONVENTION C.E.S.U.
Afin que les parents d’élèves utilisateurs du dispositif Chèque Emploi Service Universel puissent régler leurs factures de restauration scolaire avec ce mode de paiement, la Commune va signer une convention la liant au dispositif CESU.
PROMOTION
Les élus acceptent la promotion d’un agent au grade d’adjoint technique de 1ère classe. Un poste d’adjoint technique 1ère classe sera créé et le poste d’adjoint technique de 2ème classe, qu’occupait l’agent concerné, sera fermé.
SIAGEP
Dans le cadre des appels à projet (certificats d’économie d’énergie) du Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort, le Conseil Municipal propose de poursuivre le renouvellement par tranches de l’éclairage public pour un coût de 6715 € HT.
DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
La Commune n’exercera pas son droit de préemption sur la vente de deux propriétés, l’une située rue Jules Oriez, l’autre allée des Pommiers.
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Le Conseil Municipal accède à la demande de subvention de la section « danse et ballet sur glace » de l’ASMB. Cette aide financière (50 €) contribuera aux frais de voyage d’un jeune habitant d’Eloie membre de la section qui participera à la 3ème Nation’s Cup (championnat du monde) en Espagne du 26 au 28 avril. 
COMPTE-RENDU DES COMMISIONS, SYNDICATS ET INFORMATIONS
En ces temps très hivernaux pensez aux facteurs et porteurs de journaux en déneigeant l’accès de votre boîte aux lettres ! Astuce contre le gel : une pince à linge sur le clapet de votre boîte aux lettres, et c’en est terminé des courriers en retard ou de votre quotidien préféré non distribué !
Le tirage numéro 24 de l’Echo d’Eloie Illustré a rencontré des problèmes à l’impression (papier utilisé incompatible avec l’encrage) entraînant un rendu sombre des photos et de certains textes. Vous pouvez le consulter en grande partie en couleur sur le site internet officiel de la Mairie http://eloie.pagesperso-orange.fr/. Entre autres informations, les menus de la restauration scolaire sont également publiés sur le site.
La dissolution du syndicat du collège est planifiée, ainsi la cotisation des communes diminue progressivement. Pour l’année scolaire 2012/2013 celle-ci est fixée à 30 € par élève (49 élèves pour Eloie).
Réforme des rythmes scolaires : l’Association des Maires de France a demandé le report du décret. Les Communes devront se prononcer pour le 1er mars quant à la date d’application des nouveaux rythmes.
Les élus municipaux autorisent le Maire à demander une subvention dans le cadre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la réalisation de trottoirs (le long du Verdoyeux en face de la place Jean-Moulin).
INFORMATIONS DIVERSES
MESSAGE DE L’ASSOCIATION UNE ROSE UN ESPOIR LE CŒUR DES MOTARDS
« Voici 4 ans que nous parcourons les routes du Territoire de Belfort afin de vous proposer une rose pour donner beaucoup d’espoir aux personnes atteintes du cancer. Les membres du comité d’Une rose, Un espoir et de la ligue contre le cancer de Belfort sont heureux de vous annoncer la mise en service du module de fluorescence vasculaire au Centre hospitalier de Belfort. Depuis 2009, 35800 roses ont été proposées, 66184 euros reversés à La Ligue, plus de 370 motards et 180 bénévoles ont permis de visiter 14000 foyers pour un total cumulé de 58 villages.
Pour la 5ème édition, nous invitons tous les motards et bénévoles de la commune à se joindre à nous pour donner un peu de temps et ouvrir leur cœur durant ce week-end de solidarité et générosité lors du porte à porte des 27 et 28 avril prochains. »
Denis SPENLIHAUER
Contact : 06 61 80 34 75
http://www.uneroseunespoir90.fr/
Directeur de la publication : Michel ORIEZ
Rédacteur en chef : Eric WALTER
 Secrétariat : Mairie d’ELOIE
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