L'Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du Lundi 7 Avril 2014
 

Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Annie BECK, Élise BOITEUX, Éric GILBERT, Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Danielle GIROT, Mauricette Beaujon, Géraldine ROTH.

Absent : Eric WALTER.

 

REMERCIEMENTS
Merci de nous avoir renouvelé votre confiance. Votre vote nous encourage à essayer de faire encore mieux. Ce nouveau mandat va permettre à la municipalité de poursuivre ce qui a été commencé en la dotant d'équipements permettant à toutes les générations de vivre ensemble dans un environnement de qualité.

INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte le Vendredi 28 Mars sous la présidence de l'élue, doyenne de l'assemblée, qui a donné les résultats des élections municipales du 23 Mars 2014. Elle a déclaré installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux Mademoiselle, Mesdames, Messieurs, Michel ORIEZ, Mauricette BEAUJON, Annie BECK, Elise BOITEUX, Dominique GASPARI, Eric GILBERT, Henri GIROL, Danielle GIROT, Ralph OCHEM, Géraldine ROTH, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Eric Walter, Charlotte ZILLIOX .

Michel ORIEZ est élu Conseiller Communautaire et Henri GIROL est son suppléant.

Le conseil municipal a, ensuite, procédé à l'élection du Maire et des Adjoints au Maire :

Michel ORIEZ, Maire.
Henri GIROL, 1er Adjoint chargé des travaux, de l'environnement et de la sécurité.
Dominique GASPARI, 2ème Adjoint chargé des finances et des affaires scolaires.
Charlotte ZILLIOX, 3ème Adjoint chargée de la vie associative et des affaires sociales.



Compte-rendu du conseil municipal
du Lundi 7 Avril 2014

Les débats ont suivi l'Ordre du Jour

AVENANT A LA CONVENTION SIAGEP

Pour la gestion des certificats d'énergie, la convention doit être prolongée d'un an. Accord à l'unanimité.
DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTER COMMUNAUX
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA ZONE MULTISITE NORD
Titulaire : Jean-Louis SEICHEPINE
Suppléant : Ralph OCHEM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FOURRIERE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Titulaire : Laurent STIRNEMANN
Suppléant : Elise BOITEUX

SIAGEP
Titulaires : Dominique GASPARI, Henri GIROL
Suppléant : Ralph OCHEM

CNAS (personnel mairie)
Elu : Annie BECK
Agent : JESUS Sophie

AUTB (agence urbanisme)
Titulaire : Henri GIROL

COMMUNES FORESTIERES
Titulaire : Jean-Louis SEICHEPINE
Suppléant : Ralph OCHEM

CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Commission d'Appel d'Offres : le Maire, Henri GIROL, Eric GILBERT, Dominique GASPARI.
Suppléants : Ralph OCHEM, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE.

Commission Forêts : Jean-Louis SEICHEPINE, le Maire, Ralph OCHEM, Danielle GIROT, Annie BECK.

Commission Scolaire : Dominique GASPARI, le Maire, Géraldine ROTH, Eric GILBERT, Elise BOITEUX, Lise-Rose VERBRUGGHE.

Commission Finances : Dominique GASPARI, le Maire, Henri GIROL, Charlotte ZILLIOX, Eric GILBERT, Géraldine ROTH.

Commission Travaux, Urbanisme et Environnement : Henri GIROL, le Maire, Dominique GASPARI, Ralph OCHEM, Lise-Rose VERBRUGGHE, Eric GILBERT.
Le Maire a rappelé que la commission travaux est ouverte aux habitants intéressés qui peuvent se manifester en  MAIRIE.

Commission Vie Associative : Charlotte ZILLIOX, le Maire, Henri GIROL, Ralph OCHEM, Lise-Rose VERBRUGGHE, Dominique GASPARI, Danielle GIROT, Mauricette BEAUJON.

Commission Informations : Ralph OCHEM, le Maire, Dominique GASPARI, Laurent STIRNEMANN, Charlotte ZILLIOX, Jean-Louis SEICHEPINE, Lise-Rose VERBRUGGHE, Eric GILBERT, Henri GIROL.

Le Correspondant Défense : Henri GIROL.

Commission du Personnel : le Maire, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric GILBERT, Annie BECK, Géraldine ROTH.

Le CCAS : le Maire, Président 
                      Charlotte ZILLIOX
                      Annie BECK
                      Laurent STIRNEMANN
                      Mauricette BEAUJON
                      Régine NAAL
                      Agathe ZELLER
                      Valerie CHAPEY
                      Marie-Noëlle ZWIETEK
                      Séverine OCHEM

Proposition à la Commission Communale des Impôts Directs
Le Maire est Président de droit et le conseil municipal doit proposer 12 noms dont 6 seront retenus par le Centre des Impôts.
                Titulaires : 
                      Dominique GASPARI                              Roland BOURGEOIS
                      Ralph OCHEM                                        Roger FAIVRE (forêts)
                      Christine BRUGNONI 
                      Jean-Pierre SCHWARTZLER
                      Valérie CHAPEY
                      Daniel DUGUET
                      Denis ZELLER
                      Lucie HOUMAIRE
                      Eric GILBERT
                      René BEY

                Suppléants : (6 seront retenus)
                      Henri GIROL 
                      Jean ZILLIOX                                       Georges LAMIELLE
                      Yolande CAMELIN                               André MONCHABLON
                      René BERNAT
                      Michel BERTHOD
                      Jean-Louis SEICHEPINE (forêts)
                      Claudine SENGLER
                      Patrick TAVERNIER
                      Alain CHAPUIS 
                      Séverine PARMENTIER

INDEMNITES DES ELUS
Ralph OCHEM aura une délégation pour la communication en tant que conseiller municipal délégué.

Vote des indemnités

Le maire informe le conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction du maire et des adjoints, ainsi que celles du conseiller municipal délégué à l'information.
A compter du 28 Mars 2014, le montant des indemnités sera fixé aux taux suivants : le maire 31% de l'indice brut 1015 (indice terminal de la fonction publique), les 1er, 2ème, 3ème  adjoints 8,25% de l'indice brut 1015, et le conseiller municipal délégué à la communication et à l'information 4,125% de l'indice brut 1015.

VOTE :     Présents : 14         Contre : 0         Pour : 14

Les attributions du Maire sont les suivantes :

- La préparation et la proposition du budget ainsi que l'ordonnancement des dépenses.
- La souscription des marchés, la passation des baux des biens et des adjudications de travaux communaux dans les formes établies par les lois et règlements.
- La gestion des revenus, la surveillance des établissements communaux et la comptabilité communale.
- La conservation et l'administration des propriétés de la commune et de faire, en conséquence, tous actes conservatoires de ses droits.

MOTION CONTRE L'APPLICATION DES NUANCES POLITIQUES dans le cadre d'une liste sans étiquette
A la suite des élections municipales de Mars 2014 et à la demande d'Eric GILBERT, le maire propose aux élus de voter une motion contre l'application des nuances politiques. Les élus votent cette motion à l'unanimité : Présents : 14, dont 14 voix pour et 0 contre.
DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER
La commune n'exercera pas son droit de préemption sur une maison vendue Rue des Aubépines.
DIVERS
Pour information, un usage privatif de la RD 58 entre les communes d’Eloie et Etueffont est accordé à l’organisateur du rallye de Franche-Comté pour les épreuves spéciales à compter de 11h15 le samedi 19 avril 2014 jusqu’à réouverture des routes à la circulation par la gendarmerie.

Rappel pour le service des repas à domicile : si vous le désirez, l'Association (ASRD) propose des plats préparés dans le respect des normes alimentaires.
Vous pouvez contacter Magali MAIRE au 06 35 37 19 83
asrd@service-repas.com

    
Information rentrée des classes 2014-2015
Pour toute nouvelle inscription à l’école :
Un certificat d’inscription sera fourni par la mairie sur demande des parents. Joindre pour l’école une photocopie du livret de famille, une attestation des vaccinations ou la photocopie du carnet de santé avec les vaccinations à jour. Dans tous les cas, prendre contact avec la directrice de l’école sur place ou par téléphone au 03 84 26 57 00.
Une sortie a lieu le 
dimanche 1er JUIN 2014 
avec la section 3ème Age
Le thème est le train à vapeur du Ried Express et bateau sur le Rhin avec visite guidée de NEUF-BRISACH.

Renseignements et réservations au 03 84 26 33 92.

Amis collectionneurs, affichons-nous !!
Que vous soyez philatéliste, cartophile, capsulophile, discophile ou comme moi opercuphiliste….
Regroupons-nous pour faire connaître nos noms originaux et montrer nos plus belles pièces !
Si vous êtes intéressés par la participation à une exposition toutes collections à l’automne à Eloie, n’hésitez pas à me contacter au 03 84 26 39 83
Christian LENGERT
Opérations les petits bouchons :
Le container est toujours situé 7 Allée de la Chaume, mais côté garage derrière le muret.
 
Secrétariat : Mairie d'Eloie 
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