L'Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du Lundi 2 Juin 2014
 

Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Annie BECK, Élise BOITEUX, Éric GILBERT,  Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE, Danielle GIROT, Mauricette BEAUJON, Géraldine ROTH.

Absent : Eric WALTER.

 
Les débats ont suivi l'Ordre du Jour.

DELEGATION DONNEE AU MAIRE DANS SES ATTRIBUTIONS selon 17 points et 2 articles par le Conseil.
Elle annule et remplace celle du 7/04/2014.

REFECTION DE LA TOITURE DE L’ECOLE
Après étude de 3 devis, c’est l’entreprise MOREL de Giromagny qui est retenue.
Le CM mandate le Maire afin de passer commande auprès de cette entreprise pour que les travaux soient entrepris pendant les vacances scolaires.
Le coût prévisionnel s’établit à 22 173 € H.T.

CHANGEMENT DES LUMINAIRES
Allée des Pommiers et du Generey avec amélioration conjointe de l’éclairage public rue de Sermamagny dans le but de réduction des dépenses énergétiques.
Une subvention de 660.80 € en ce sens a été attribuée à la commune  par le Siagep pour un coût de 5 300 € H.T.

ACHAT DE MOBILIER SCOLAIRE pour l’ouverture de classe à la rentrée scolaire 2014-2015 (12 tables et 12 chaises) pour un coût de 1800 € H.T.

SUBVENTION A L’ASCE ELOIE 2002 qui reçoit 50% de la dépense occasionnée pour l’achat de rideaux à destination de la Maison du Temps Libre.
Mme GIROT se retire lors du vote du CM qui accorde cette demande par 13 voix pour.
Elle s’élève à 345 €.

MISE A JOUR DES ARCHIVES
Le CM accorde celle-ci à l’unanimité pour le travail d’un archiviste du CDG rémunéré 528 € pour 3 jours maximum.

DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER 
La commune n’exercera pas son droit de préemption  pour un terrain de 381 m2 des Champs de la Chaume.

RYTHMES SCOLAIRES
Dominique GASPARI a exposé ses recherches et synthèses dans le but de réussir la réforme après concertation avec les parents et la commission scolaire.
Le chiffrage du coût de la réforme est évalué approximativement à 20 000 € à la charge de la Commune.
Un sondage est en cours auprès des parents afin de préciser leur position.
Les élus ont consulté l’association des Maires pour faire un point départemental.
Selon le principe d’égalité devant la loi il apparait injuste que l’école privée qui maintient la semaine de 4 jours ne soit pas soumise aux mêmes obligations que les écoles publiques.

RAPPORT SUR LE BRUIT DANS LA COMMUNE
Un arrêté préfectoral du 10 novembre 2006 stipule que les travaux de bricolage, de jardinage ou de façonnage du bois réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse, tronçonneuse, scie circulaire, perceuse, etc…
Ne peuvent se faire que
- du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
- le Samedi de 9h à12h et de 15h à 19h
- le Dimanche et Jours Fériés de 10h à 12h (à pratiquer avec modération et discernement)

NOUS FAISONS APPEL à la bonne volonté et à la responsabilité de CHACUN afin de mieux VIVRE ENSEMBLE dans le respect mutuel afin que les nuisances sonores ne polluent pas nos rapports avec les autres…

EN CAS D’INFRACTIONS A L’ARRETE PREFECTORAL, les dispositions de celui-ci pourraient limiter encore la tolérance admise et seraient susceptibles d’engendrer un appel aux services de la Gendarmerie et des Gardes verts pour un Rappel à la LOI avec les conséquences que cela implique en matière de TAPAGE DIURNE.

Ceci ne concerne que les particuliers et non les professionnels

RAPPEL

Par arrêté du 9 juillet 2012, la Préfecture du Territoire de Belfort a interdit le brûlage à l'air libre des déchets verts quelle que soit leur origine.

La pratique de l’écobuage (débroussaillage par le feu) est également interdite.
Toutes les dérogations antérieures sont abrogées.

La Communauté de l’Agglomération Belfortaine dispose de trois déchèteries, ouvertes à tous les habitants de la CAB gratuitement, y compris pour les déchets verts.

La plus proche déchèterie est celle située à SERMAMAGNY.

DIVERS

 - Syndicat de gestion intercommunal multisite Nord
Un nouveau Président, Claude TREBAUT, a été élu et préside aux destinées de cet organisme qui gère les activités d’implantation industrielle dont fait partie la commune qui était représentée par Jean-Louis SEICHEPINE.

 - Syndicat intercommunal de la Fourrière
Notre représentant Laurent STIRNEMANN a assisté à la première réunion à laquelle adhèrent 102 communes et qui ne gère que les chiens et chats à l’exclusion de tous les autres animaux de compagnie.

DISTINCTION
Christine JUND, ancienne Conseillère Municipale, Vice-Présidente de l’association des commerçants non sédentaires du Territoire de Belfort et du pays de Montbéliard, a été faite Chevalier de l’Ordre National du Mérite le 22 Avril 2014.

HIP HOP LE 30 JUIN

FÊTE DE L’ECOLE le 21 Juin 2014

TENNIS
Les travaux de réfection sur le court débuteront dans 15 jours.

 
Secrétariat : Mairie d’ELOIE
 
 
   Retour à la
liste des anciens
"Echo d'Eloie"