Echo d'Eloie
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal du
Lundi 12 JANVIER 2015 et
synthèse du 15 DECEMBRE 2014
 
Etaient présents: Michel ORIEZ, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Mauricette BEAUJON, Elise BOITEUX, Eric GILBERT, Danielle GIROT, Ralph OCHEM, Géraldine ROTH, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE.

Absents excusés : Annie BECK, avec pouvoir à Michel ORIEZ, Eric WALTER.

Les débats ont suivi l’ordre du jour.
En préambule, le Service de l’Association des repas à domicile du Pays sous-vosgien interpelle le Conseil en raison de l’évolution de la loi concernant son fonctionnement. Il apparait que pour assurer la pérennité de ce service l’adhésion des communes est souhaitée afin que les élus participent à son Conseil d’Administration. Le Conseil Municipal adhère à l’unanimité à cette nouvelle disposition et informe que le secrétariat de mairie tiendra toutes les informations à disposition des intéressés.
Transfert de charges à la Communauté de Commune de L’Agglomération Belfortaine :
Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité et autorise le transfert de compétence pour l’Enseignement Supérieur et la Recherche. De même, à la suite du désengagement de l’Etat, relatif à l’instruction des autorisations et des actes liés à l’occupation des sols (permis de construire), le Conseil Municipal donne également son accord pour une convention concernant l’instruction des autorisations d’urbanisme.
Une demande de subvention aux Parlementaires a été formulée par le Conseil Municipal aux fins de soutenir l’investissement communal.
Modalités du plan de soutien à l’activité du BTP :
En attendant les précisions du Conseil Général concernant les nouvelles dispositions de ce plan, le Conseil Municipal envisage de proposer la réfection de la chaussée pour la rue de Sermamagny, celle des Grands Champs et celle de la Chaume.
Des devis ont été demandés aux entreprises COLAS et HUSSON. L’entreprise HUSSON a été retenue.
Enfouissement des réseaux  et pose de luminaires dans la Grande Rue :
Ces travaux d’un montant de 410 475,59 € TTC ont été adoptés à l’unanimité. Après subventions du SIAGEP et d’ERDF, le coût restant à la charge de la commune s’élèvera à 143 532 €.
Déclaration d’Intention d’Aliéner :
La commune n’exercera pas son droit de préemption sur deux maisons mises en vente rue de Valdoie et rue St Georges.

Compte Rendu des Commissions

Accessibilité
Concernant la mise en accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) et les établissements recevant du public (ERP), le diagnostic est en cours par la cellule accessibilité (fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) du centre de gestion. Un agenda sera programmé sur 3 années et concernera la Mairie, l’école, la cantine, la maison du temps libre, les ateliers et la Chapelle.

Ecole
Le Conseil d’école s’est réuni le 7 Novembre et a désigné son nouveau bureau. L’école rassemble actuellement 94 élèves avec une équipe pédagogique qui a mis en place un projet d’école et de classe pour toutes les sections. La Commune a fait don à l’école d’un vidéo-projecteur. Par ailleurs l’opération un fruit à la récré a été reconduite. 
Le règlement de l’activité périscolaire sera modifié pour les cas de retard des familles à la fin du temps scolaire. 
Le Conseil d’école a remercié le Conseil Municipal et son personnel pour son implication, son écoute, sa réactivité permettant aux enfants d’effectuer leurs apprentissages dans de bonnes conditions.

Communes forestières
Lors de l’Assemblée Générale  des Communes  forestières, notre représentant a relayé la crainte de la Fédération nationale concernant l’augmentation de la contribution des collectivités au financement de l’ONF. Cette mesure contraire à l’intérêt collectif va mettre en péril la bonne gestion forestière des forêts publiques entre des massifs aux caractéristiques très diverses. L’Office National des Forêts rappelle le rôle important qu’il joue concernant ses missions de conseil en matière d’affouage, de travaux, de chasse, d’accueil du public, d’habitat des espèces, de gestion des crises et de gestion patrimoniale.
Pour cette année notre Commune mettra en vente groupée par adjudication 9 m3 de hêtre et 4 m3 de chêne de bois d’œuvre.

Informations
La nouvelle Revue Municipale Annuelle sera distribuée chaque mois de Janvier après les vœux du Maire.

Remerciements
Le Maire et le Conseil Municipal remercient toutes les personnes bénévoles qui ont participé et réalisé les décorations de Noël afin d’agrémenter notre village.

Pour information, dans le cadre de la ligue contre le cancer, la manifestation Une Rose, un Espoir se déroulera le 26 et le 27 Avril à l’initiative des motards dont le but est de collecter des fonds en échange de roses. Ces dons sont ensuite reversés au Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

Une prévente de roses sera réalisée par Chantal BERRY en Mairie d’Eloie les :
- Lundi 26 janvier de 14 heures à 16 heures
- Vendredi 06 février de 10 heures à 12 heures 
- Lundi 23 février de 10 heures à 12 heures

 
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