L'Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal
du Lundi 13 Avril 2015
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Mauricette BEAUJON, Annie BECK, Elise BOITEUX, Danielle GIROT, Ralph OCHEM, Géraldine ROTH, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN.

Absents excusés avec pouvoir : Éric GILBERT donne pouvoir à Michel ORIEZ, Lise-Rose VERBRUGGHE donne à pouvoir à Dominique GASPARI.

Absent excusé :   Eric WALTER.

Les débats ont suivi l'Ordre du Jour :

Enfouissement réseau

Constitution d’un Acte Authentique de servitude concernant la parcelle D87 avec convention ERDF pour enfouissement du réseau au coin de la route d’Offemont : Voté à l’unanimité.

ONF

Le programme des travaux 2015 concédé à l’ONF concerne la parcelle 15 pour un coût de 270 €HT.

Compte Administratif et Compte de Gestion 2014

Approbation du Compte Administratif 2014 : le Maire s’est abstenu en sortant de la salle du Conseil et les conseillers ont voté cet accord à l’unanimité.

Approbation du Compte de Gestion 2014 : Il a été approuvé à l’unanimité.
 
Vote des taux d’imposition

Depuis 2001 ils restent inchangés et sont fixés comme suit :
   - Taxe d’habitation (10,40%)
   - Taxe foncière sur le bâti (16,10%)
   - Taxe foncière sur le non bâti (46,12%)
Ils sont approuvés à l’unanimité.


Affectation du résultat

Recettes de fonctionnement à la suite du vote : 579 740,16 €.
Dépenses d’investissement à inscrire au budget : 407 512,03 €.

Budget Primitif 2015

La section de fonctionnement s’équilibre à 1 043 695,91 € et la section d’investissement à 485 646,53 €.
Son fonctionnement et son investissement sont adoptés à l’unanimité.

Subventions 2015

   - Mémorial  Afrique du nord 200 €
   - CCAS 600 €
   - Voyage école 100 € par enfant participant soit 2 000 € 
   -  ASCE 2 450 €
   -  Collectif Résistance 50 €
   -  UNC Grosmagny/Eloie 200 € 
   - Virades de l’espoir 75 €
   -  Valentin Hauy 40 €
   -  Croix Rouge 45 €
   -  Coopérative scolaire 600 €
   -  ASCE Fleurissement 1 500 €
   -  Secours populaire 30 €
Au total : 7 790 €
Elles sont accordées à l’unanimité.

Déclaration d’Intention d’Aliéner 

La commune n’exercera pas son droit de préemption sur deux maisons mises en vente rue de Grosmagny et chemin de la Vaivre

Compte Rendu des Commissions

Le Syndicat de la Zone Multisite Nord dont fait partie la commune s’est réuni et a fixé ses objectifs de réalisation d’aménagements autour de l’usine REYDEL AUTOMOTIVE afin de pérenniser son implantation. Les descriptifs de terrains à acquérir ont fait l’objet d’une délibération et d’un vote à l’unanimité.

Une délibération sur l’école numérique a été prise afin de confier à la CAB son extension de compétence.
 

Entretien des haies

Le respect des directives concernant l’entretien des haies sur les limites de propriété du domaine public sera appliqué et les propriétaires concernés mis en demeure d’exécution. En cas de non-exécution, ces travaux seront réalisés par les employés communaux et facturés aux propriétaires concernés par le Trésor Public.

Une Rose, un espoir 

Nous rappelons  la manifestation au profit de la ligue contre le cancer. Les motards seront devant la mairie l’après-midi du samedi 25 avril et nous vous invitons à leur réserver le meilleur accueil.


Inscriptions en classe maternelle pour la rentrée de septembre 2015

Les inscriptions se feront à l’école les : 
   - Mardis 14 et 21 avril 2015 de 16h à 18h
   - Jeudis 16 et 23 avril 2015 de 16h à 17h30

Pour les enfants nés en 2012
Merci d’apporter : 
   - Le certificat d’inscription fourni par la mairie
   - Une photocopie du livret de famille 
   - Une attestation précisant que les vaccinations obligatoires ont été effectuées ou justification d’une contre-indication (ou photocopie des vaccinations obligatoires)



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