L'Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion
du Conseil municipal
du Lundi 12 Octobre 2015
Etaient présents : Michel ORIEZ,  Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Mauricette BEAUJON, Eric GILBERT, Ralph OCHEM, Géraldine ROTH, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE.

Absents excusés : Annie BECK (pouvoir à  Michel ORIEZ), Danielle GIROT (pouvoir à Charlotte ZILLIOX), Elise BOITEUX (pouvoir à Dominique GASPARI), Henri GIROL.

Absent non excusé : Eric WALTER.

Les débats ont suivi l'ordre du jour :

Mise à disposition du dossier de modification du PLU

Elle concerne une modification règlementaire du plan local d’urbanisme relative aux toitures à 4 pans, ainsi qu’aux toitures terrasses pour toutes les constructions dès lors qu’elles sont végétalisées et enfin de tous types des toitures pour les carports (garages légers pour automobile).

L’adaptation de ces dispositions permettra une meilleure adéquation entre les règles d’urbanisme et les attentes des habitants en matière de construction.
Le projet de modification simplifié sera notifié aux personnes publiques associées avant sa mise à disposition au public du 26/10/2015 au 27/11/2015 aux heures d’ouverture de la Mairie, soit :

Le Lundi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h et du Mardi au Vendredi de 8h30 à 12h.
Pendant la durée de mise à disposition du public, les observations sur celui-ci pourront être consignées sur le registre déposé en Mairie et communiquées par voie électronique à l’adresse : eloie.mairie@wanadoo.fr.

Le projet est adopté à l’unanimité.

Etat d’assiette des coupes de bois 2016

Accord à l’unanimité pour une coupe  sur la parcelle N°3 de 1,43 hectare de résineux à vendre en bloc sur pieds. L’ONF propose de traiter 170m3 sur la parcelle N°6 de 3,44 hectares en bois façonné en bord de route.

Le Maire propose le martelage de la totalité de la parcelle de coupe, mais de couper la moitié en 2016 et l’autre moitié en 2017. Accord du  Conseil à l’unanimité.

CAB : Services publics de l’eau, de l’assainissement et des déchets ménagers

Rapports annuels sur la qualité et les prix du service public 2014.
Les rapports sont présentés au Conseil Municipal et peuvent être consultés sur internet : http://www.agglo-belfort.com/ et http://www.sertrid.fr/.

Colis de Noël des Ainés
 
119 colis seront distribués aux anciens de la commune.

Projet « ski » des classes de CE2-CM1-CM2 
 

Il s’agit de financer 4 journées de ski alpin pour le mois de Janvier au ballon d’Alsace encadrées par 2 enseignants, 2 moniteurs de ski et 4 adultes. Le total s’élève à 5 441 € environ, sachant que les repas sont financés par les familles à hauteur de 25 € par enfant. Les prestations comprennent l’encadrement, le transport, les remontées mécaniques, la location de matériel et les équipes d’encadrement.
Le Conseil  Municipal donne son accord à l’unanimité.

Droits de préemption

Il ne sera pas exercé sur la vente d’une maison rue de Sermamagny et Allée Jean Mermoz.

La chapelle d’Eloie

Deux messes sont prévues le 15 Novembre et le 13 Décembre 2015 avant la fermeture du 31 Décembre 2015.

Conduite et vieillesse

Une conférence pour le 3ème âge sera animée par Monsieur LAMBALOT de la prévention routière le Mardi 27 octobre 2015 de 9 heures à 11 heures à la Maison du Temps Libre.
Pour tout renseignement contacter Madame Charlotte ZILLIOX 03.84.26.33.92.

Bois de chauffage

Quelques stères de bois de chauffage sont encore disponibles pour tout renseignement veuillez contacter la Mairie.

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