L'Echo d'Eloie
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal
du Lundi 30 Mai 2016
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Dominique GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Annie BECK, Elise BOITEUX, Eric GILBERT, Danielle GIROT, Ralph OCHEM, Géraldine ROTH, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN.

Absents excusés : Lise-Rose VERBRUGGHE, Henri GIROL (pouvoir à Michel ORIEZ), Mauricette BEAUJON.

Absent non excusé : Eric WALTER.

Les débats ont suivi l'ordre du jour :

Approbation de la séance du Conseil  Municipal du 04/04/2016 à l’unanimité.

Aménagement extérieur de la Maison du Temps Libre

Autorisation de signature du Marché Public pour le projet d’aménagement extérieur de la Maison du Temps Libre à la suite de la décision de la Commission d’appel d’offres. Il a été fait le choix du devis le moins disant pour un montant de 229 000 € HT. La prestation était identique pour les 3 postulants. C’est l’entreprise COLAS qui entreprendra les travaux dans le courant du mois de Juillet pour une durée de 10 semaines.

Personnel Municipal

Approbation à l’unanimité pour la création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps complet pour remplacer l’ATSEM qui part en retraite et allongement de la durée hebdomadaire de travail de 2 agents à temps partiel. 

Convention CAB

Signature de l’avenant n°1 de la convention entre la CAB et la Commune d’Eloie relative à l’instruction des autorisations et actes liés à l’occupation des sols : une déclaration préalable est nécessaire pour tous travaux extérieurs, même sans création de surface. Cette signature est approuvée moins une voix.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : Il regroupera  la CAB et la CCTB qui réuniront 53 Communes et 99 membres qui créeront 6 groupes de travail concernant la gouvernance, les finances, l’eau et l’assainissement, les déchets ménagers et les questions scolaires et périscolaires. Un nom reste à trouver pour cette nouvelle entité.

COMMISSIONS :
La zone multisite Nord continue son développement en direction des espaces disponibles en particulier pour l’entreprise Reydel avec l’obligation de raccordement au réseau d’assainissement fixé par le code de la Santé Publique.
L’association Une Rose Un Espoir dont nous sommes partenaires a récolté 34388,68 € sur le département, pour l’achat d’un endoscope de 100000 €, à destination du service hépato-gastroentérologie du Dr FRATTE.
Fonds de soutien à l’investissement public local pour les travaux d’accessibilité à l’école : Le Maire Michel ORIEZ informe le Conseil Municipal que la Commune a reçu une subvention de 48500 € à ce titre.
RAPPEL DES DEVOIRS DE CITOYENS

Il vous est rappelé que les poubelles ne doivent pas rester sur les trottoirs après leur ramassage et qu’il est interdit de déposer les déchets animaux et autres sur l’espace public. Les abus seront sanctionnés.

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